Appel d'Offre Public

Accord-cadre AMO réemploi – Moselis (Metz)

MOSELIS
Metz (57)
Lieu d'exécution : Metz, 57000, France

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Budget estimé

<= 400 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

20/10/2026

Informations clés

Acheteur
MOSELIS
Lieu
Metz (57)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 20/09/2026
  • Échéance : 20/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

MOSELIS a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 20/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Metz

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

MOSELIS a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 20/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Maintenance3
  • Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

  • Metz1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7fafa4af-2132-4772-9cca-e9fc461f6f65
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MOSELIS
Lieu
Metz (57)
Publication
Date limite
Référence TED
00646382-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MOSELIS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour des prestations d'assistance à Maîtrise d'ouvrage réemploi pour des opérations de démolition, de réhabilitation, de résidentialisation et de construction neuve sur le patrimoine de Moselis
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Lieu d’exécution
metz

Acheteur

Nom
MOSELIS
Site acheteur
www.moselis.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
018467A6-041C-D328-415E5069173912A6

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71336000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71336000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3ab7fc5c-4325-4de0-8385-51c747142694
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour des prestations d'assistance à Maîtrise d'ouvrage réemploi pour des opérations de démolition, de réhabilitation, de résidentialisation et de construction neuve sur le patrimoine de Moselis · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> · CPV 71336000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Cet appel d'offres porte sur un accord-cadre mono-attributaire visant à fournir des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage en économie circulaire et réemploi (diagnostics PEMD et ressources, définition et suivi de stratégies de valorisation) pour des opérations de démolition, réhabilitation, résidentialisation et construction neuve sur le patrimoine Moselis, exécuté via des bons de commande et des prix unitaires. Le cadre prévoit des estimations budgétaires indicatives et des reconductions sur les périodes successives.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
20/09/2026
Date limite
20/10/2026
Temps restant
25 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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