Location, maintenance des sonomètres et externalisation des contrôles des nuisances sonores – CCAP 26INT006-AC (Lots 1-12)
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- <= 1 227 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 12 lots
Le besoin
Marché-cadre visant l’achat, la location et la maintenance des sonomètres (Lot 1) et l’externalisation des contrôles des nuisances sonores et du bruit de voisinage (Lots 2 à 12) au sein d’un groupement inter-ARS. L’objectif est de fournir des solutions matérielles et des prestations de vérification/contrôle (EINS, mesures sonométriques, rapports et communication dématérialisée) sur des sites répartis en métropole et DROM-COM, tout en respectant les cadres réglementaires CSP et environnementaux liés aux nuisances sonores.
Lots (12)
Achat, location et maintenance des sonomètres
Fourniture, location et maintenance des sonomètres et accessoires (chaîne de mesure) avec vérifications et maintenance associées.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores dans les ARS beneficiaries.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – lot ACL03 (Occitanie 2 et territoires associés).
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Nouvelle-Aquitaine.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Auvergne-Rhône-Alpes.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Grand Est.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Centre-Val de Loire.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Bretagne.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Normandie.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Guadeloupe Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Martinique.
Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores – ARS Mayotte.
L'acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 66 encore ouverts.
Historique de ce marché
Renouvellement probableLot concerné 26INT006-ACL02 · Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
Un contrat attribué par cet acheteur en 2022 sur ce besoin arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéTerritoires cités
- Jura3
- Angers2
- Caen2
- Paris2
- Seine-Saint-Denis2
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3068004
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026-INT006-AC
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Location et maintenance des sonomètres et les prestations d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
- Description officielle
- L’accord cadre a pour objet l’achats, location et maintenance des sonomètres et les prestations d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Acronyme organisme
- h8j
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 1-2026_10_08_26INT006-AC_RC_VF.pdf · 652 Ko
- Dce
- 26INT006_DCE SONOMETRIE.zip · 1 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3068004
- Référence règlement
- MzA2ODAwNA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV détectés sur les lots
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