Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Évaluation du Contrat Local de Santé (CLS) – Arbois Poligny Salins Cœur du Jura et Champagnole Nozeroy Jura – ARS Bourgogne-Franche-Comté

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)

Arbois (39)

Lieu d'exécution : Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura, Champagnole, Nozeroy Jura, Bourgogne-Franche-Comté, France

Source officielle : PLACE

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Lieu: Arbois (39)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 12 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 09/09/2026

Profil acheteur

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 70 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Martinique, Paris et Aube

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)Acheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Collectivites / Services publicsSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 70 encore ouverts.

Territoires cités

Martinique3
Paris2
Aube2
Guyane2
Aix-en-Provence1

Marchés publics de Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Jura Marchés publics Arbois

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3049614
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Lieu: Arbois (39)
Publication: Récemment
Date limite: 09/09/2026

Référence PLACE: 3049614
Référence acheteur: ARSBFC-2026-05
Acheteur: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prestation d'évaluation du contrat local de santé d’Arbois Poligny, Salins, cœur du Jura et Champagnole Nozeroy Jura pour l'ARS BFC.
Description officielle: Prestation d'évaluation du contrat local de santé d’Arbois Poligny, Salins, cœur du Jura et Champagnole Nozeroy Jura pour l'ARS BFC.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Acronyme organisme: h8j
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 09/09/2026
Données récupérées: 09/09/2026
Pièces récupérées: 03/08/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC .pdf · 325 Ko
Dce: DCE.zip · 749 Ko

Modalités et références

Annonce: 3049614
Référence règlement: MzA0OTYxNA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Évaluation finale du Contrat Local de Santé (CLS) couvrant le territoire Arbois-Poligny-Salins, Cœur du Jura et Champagnole-Nozeroy Jura pour l'ARS Bourgogne-Franche-Comté, visant à mesurer l'efficacité et l'efficience des actions et à formuler des préconisations pour le prochain CLS. Portée sur les axes: premiers recours, nutrition, perturbateurs endocriniens et santé mentale, avec collecte de données et restitution des livrables prévus (Rapport d'évaluation, préconisations, réunions de restitution).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.