Appel d'Offre Public

ACBC - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de maîtrise d'œuvre privée pour réutilisations et réhabilitations (Lot 1 Nouvelle-Aquitaine; Lot 2 Occitanie)

Ministère des armées
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France – Lot 1: Nouvelle-Aquitaine; Lot 2: Occitanie

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Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

22/10/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère des armées
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget à vérifier
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 22/10/2026

Profil acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 263 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/12/2025
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Var, Cherbourg-en-Cotentin et Guyane

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71330000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 – Nouvelle-Aquitaine et Lot 2 – Occitanie
  • Codes CPV : 71330000-0

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 263 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/12/2025.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Var4
  • Cherbourg-en-Cotentin3
  • Guyane3
  • Besançon2
  • Bruz2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3044274
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère des armées
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3044274
Référence acheteur
DAF_2026_001216
Acheteur
Ministère des armées
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
ACBC de prestations de maîtrise d'oeuvre privée - réutilisations et réhabilitations
Description officielle
ACBC mono-attributaire de prestations de maîtrise d’œuvre privée pour des opérations de réutilisation et réhabilitations de bâtiments
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère des armées
Acronyme organisme
g7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
1 - RC - DAF 2026_001216.pdf · 984 Ko
Dce
DCE - DAF 2026_001216.zip · 1,6 Mo

Modalités et références

Annonce
3044274
Référence règlement
MzA0NDI3NA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Opportunité de signature d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations de maîtrise d’œuvre privée liées à des réutilisations et réhabilitations de bâtiments, couvrant les missions de base (AVP, PRO, VISA, DET, GPA/AOR) et les prestations complémentaires (DIAG, OPC, SSI, cybersécurité, ICPE/IOTA, signalétique). Le dispositif est structuré en deux lots géographiques (Nouvelle-Aquitaine et Occitanie) avec des commandes annuelles et des plafonds sur 4 ans. Le besoin s’inscrit dans un cadre public et s’inscrit dans une procédure de passation dématérialisée.

Lots (2)

Lot 1Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Lot 1 – Nouvelle-Aquitaine

Prestations de maîtrise d'œuvre privée pour des réutilisations et réhabilitations de bâtiments dans la zone Nouvelle-Aquitaine.

CPV 71330000-0
Lot 2Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Lot 2 – Occitanie

Prestations de maîtrise d'œuvre privée pour des réutilisations et réhabilitations de bâtiments dans la zone Occitanie.

CPV 71330000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71330000-0
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
22/10/2026
Temps restant
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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