Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Prestations de géomètre – Accord-cadre multi-lots DTNE pour services topographiques et levés (6 lots)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Lieux d'exécution: ST Moselle; ST Canal entre Champagne et Bourgogne; ST Canal de la Marne au Rhin Ouest; ST Canal de la Marne au Rhin Est (Embranchement de Nancy); ST Canal des Vosges; ST Meuse Ardennes
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 7 910 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 7 910 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 09/10/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Bordeaux, Le Pellerin et Le Vésinet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71351810-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : ST Moselle, ST Canal entre Champagne et Bourgogne et ST Canal de la Marne au Rhin Ouest
  • Codes CPV : 71351810-4

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 encore ouverts.

Territoires cités

  • Bordeaux1
  • Le Pellerin1
  • Le Vésinet1
  • Paris1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3060144
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3060144
Référence acheteur
41-2025-49Bis
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Description officielle
Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
Reglementdelaconsultation.pdf · 358 Ko
Dce
DCE_41_2025_49Bis.zip · 7,2 Mo

Modalités et références

Annonce
3060144
Référence règlement
MzA2MDE0NA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations de géomètre pour levés topographiques et bathymétriques, implantations, bornages et prestations associées sur les services territoriaux VNF dirigés par la DTNE, réparties en 6 lots couvrant Moselle, Canal entre Champagne et Bourgogne, CMRO, CMRE (Nancy), Canal des Vosges et Meuse-Ardennes, avec un cadre à maximum et bons de commande.

Lots (6)

Lot 01Budget: <= 1 388 000 €PlafondHT

ST Moselle

Prestations de géomètre - Services topographiques – Lot 01 (DTNE) – Moselle

CPV 71351810-4
Lot 02Budget: <= 1 348 000 €PlafondHT

ST Canal entre Champagne et Bourgogne

Prestations de géomètre - Services topographiques – Lot 02 (DTNE) – Canal entre Champagne et Bourgogne

CPV 71351810-4
Lot 03Budget: <= 1 275 000 €PlafondHT

ST Canal de la Marne au Rhin Ouest

Prestations de géomètre - Services topographiques – Lot 03 (DTNE) – Canal de la Marne au Rhin Ouest

CPV 71351810-4
Lot 04Budget: <= 1 343 000 €PlafondHT

ST Canal de la Marne au Rhin Est (Embranchement de Nancy)

Prestations de géomètre - Services topographiques – Lot 04 (DTNE) – Canal de la Marne au Rhin Est (Embranchement de Nancy)

CPV 71351810-4
Lot 05Budget: <= 1 263 000 €PlafondHT

ST Canal des Vosges

Prestations de géomètre - Services topographiques – Lot 05 (DTNE) – Canal des Vosges

CPV 71351810-4
Lot 06Budget: <= 1 293 000 €PlafondHT

ST Meuse Ardennes

Prestations de géomètre - Services topographiques – Lot 06 (DTNE) – Meuse Ardennes

CPV 71351810-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71351810-4
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
09/10/2026
Temps restant
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget non spécifié

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<= 250 000 €

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<= 240 000 €

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<= 1 600 000 €

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