Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE

Accord-cadre diagnostic phytosanitaires inter ST – Diagnostic phytosanitaire et cartographie des zones ST PS/ST GS/ST CRR/STFL/CRS

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Rives et zones d’exécution le long des voies navigables couvertes par les lots: Vieille Saône et Saône (ST PS/ST GS) et canaux (CRR/STFL/CRS) en France

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 115 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 115 000 €
Date limite: 09/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 3 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Échéance : 09/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Bordeaux, Le Pellerin et Le Vésinet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77230000-1

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Diagnostic ST PS, Diagnostic ST GS et Diagnostic ST CRR
Codes CPV : 77230000-1

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 255 encore ouverts.

Territoires cités

Bordeaux1
Le Pellerin1
Le Vésinet1
Paris1
Bas-Rhin1

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3050384
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 09/09/2026

Référence PLACE: 3050384
Référence acheteur: 2651F0023
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre diagnostic phytosanitaires inter ST
Description officielle: La présente consultation concerne des prestations de diagnostics phytosanitaires inter ST
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 09/09/2026
Données récupérées: 06/09/2026
Pièces récupérées: 06/08/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2651F0023 RC.pdf · 441 Ko
Dce: 2651F0023 DCE.zip · 8,5 Mo

Modalités et références

Annonce: 3050384
Référence règlement: MzA1MDM4NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation visant à réaliser des diagnostics phytosanitaires sur les arbres et secteurs à enjeux des services ST PS, ST GS, ST CRR, SFL et CRS, afin de prioriser les interventions sur plusieurs années et de budgétiser les opérations tout en identifiant les habitats potentiels d’espèces protégées et les enjeux écologiques liés aux berges et ouvrages hydrographiques.

Lots (5)

Lot 01Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Diagnostic ST PS

Diagnostic phytosanitaire des arbres et zones identifiées dans le Lot 1 pour le Service Territorial Petite Saône (ST PS).

CPV 77230000-1

Lot 02Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Diagnostic ST GS

Diagnostic phytosanitaire des arbres et zones identifiées dans le Lot 2 pour le Service Territorial Grande Saône (ST GS).

CPV 77230000-1

Lot 03Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Diagnostic ST CRR

Diagnostic phytosanitaire des arbres et zones identifiées dans le Lot 3 pour le Service Territorial Canal du Rhône au Rhin (ST CRR).

CPV 77230000-1

Lot 04Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Diagnostic STFL

Diagnostic des prestations du Lot 4 pour le Service Territorial Fluvial Lyonnais (STFL).

CPV 77230000-1

Lot 05Budget: <= 15 000 €PlafondHT

Diagnostic ST CRS

Diagnostic phytosanitaire et cartographie des zones identifiées dans le Lot 5 pour le Service Territorial Canal du Rhône à Sète (ST CRS).

CPV 77230000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.