Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.
- Échéance : 18/09/2026
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
AMO Révision du PPA Qualité de l'Air
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Seine-Maritime (76)
Lieu d'exécution : Seine-Maritime, Normandie, France
Source officielle : PLACE
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
18/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- Seine-Maritime (76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 209 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Toulouse, Haute-Garonne et Évreux
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90731100
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : AMO Révision du PPA Qualité de l'Air
- Codes CPV : 90731100
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 209 encore ouverts.
Territoires cités
- Toulouse3
- Haute-Garonne2
- Évreux1
- Le Havre1
- Limeil-Brévannes1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3047904
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- Seine-Maritime (76)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3047904
- Référence acheteur
- DREALN-SECLAD-BCAE-REVISIONPPA
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- AMO Révision du PPA Qualité de l'Air
- Description officielle
- AMO Révision du PPA Qualité de l'Air
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- RC Revision PPA.pdf · 274 Ko
- Dce
- DCE.zip · 1,5 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3047904
- Référence règlement
- MzA0NzkwNA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Appui intellectuel à la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) Vallée de la Seine, en Normandie, couvrant le diagnostic territorial, la co-construction d’actions, l’évaluation environnementale et l’appui juridique, avec pilotage et suivi par la DREAL Normandie et ATMO Normandie.
Lots (1)
LOT-0001
AMO Révision du PPA Qualité de l'Air
Appui pour la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) Vallée de la Seine, en région Normandie
CPV 90731100
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90731100
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 18/09/2026
- Temps restant
- 47 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 64216110
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 1 000 000 €
PlafondHT
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France 98310000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 36 900 €
PlafondHT
Date Limite
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France 45220000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
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