Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Mise en œuvre EU PoMS 2026-2029 – Suivi biologique européen des pollinisateurs (PoMS)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France (métropole et Corse)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 1 355 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 1 355 000 €
Date limite: 21/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 14 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 21/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 242 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Beauvais, Le Crotoy et Le Pellerin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 13 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 242 encore ouverts.

Territoires cités

Beauvais1
Le Crotoy1
Le Pellerin1
Le Vésinet1
Saint-Jacques-de-la-Lande1

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3013819
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 21/09/2026

Référence PLACE: 3013819
Référence acheteur: 2026-02-ET_EUPoMS
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: ET3 - Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
Description officielle: Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 21/09/2026 11:00
Données récupérées: 07/09/2026
Pièces récupérées: 10/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_EU_Poms.pdf · 596 Ko
Dce: DCE_EU_PoMS.zip · 27,6 Mo

Modalités et références

Annonce: 3013819
Référence règlement: MzAxMzgxOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Implémentation du système de suivi harmonisé EU PoMS sur l’ensemble du territoire français (métropole et Corse), couvrant le module principal et le module espèces rares, afin de mesurer l’évolution de l’abondance et de la diversité des pollinisateurs grâce à une organisation régionale (lots par région), des protocoles de suivi diurnes et nocturnes, et le dépôt des données et des échantillons, tout en assurant l’information et la concertation avec les acteurs locaux.

Lots (13)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Auvergne-Rhône-Alpes

Réalisation du suivi PoMS dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, incluant le module principal et, le cas échéant, les prestations complémentaires.

Lot 10Budget: <= 185 000 €PlafondHT

Nouvelle-Aquitaine

Réalisation du suivi PoMS dans la région Nouvelle-Aquitaine, incluant le module principal et options.

Lot 11Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Occitanie

Réalisation du suivi PoMS dans la région Occitanie, incluant le module principal et le module espèces rares selon cadre.

Lot 12Budget: <= 85 000 €PlafondHT

Pays de la Loire

Réalisation du suivi PoMS dans la région Pays de la Loire, incluant le module principal.

Lot 13Budget: <= 95 000 €PlafondHT

Provence-Alpes-Côte d’Azur

Réalisation du suivi PoMS dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, incluant le module principal et le module espèces rares.

Lot 2Budget: <= 130 000 €PlafondHT

Bourgogne-Franche-Comté

Réalisation du suivi PoMS dans la région Bourgogne-Franche-Comté, incluant le module principal.

Lot 3Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Bretagne

Réalisation du suivi PoMS dans la région Bretagne, incluant le module principal.

Lot 4Budget: <= 90 000 €PlafondHT

Centre-Val de Loire

Réalisation du suivi PoMS dans la région Centre-Val de Loire, incluant le module principal.

Lot 5Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Corse

Réalisation du suivi PoMS sur l’île de Corse (module principal et complémentaire selon le cadre).

Lot 6Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Grand-Est

Réalisation du suivi PoMS dans la région Grand-Est, incluant le module principal.

Lot 7Budget: <= 95 000 €PlafondHT

Hauts-de-France

Réalisation du suivi PoMS dans la région Hauts-de-France, incluant le module principal.

Lot 8Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Île-de-France

Réalisation du suivi PoMS dans la région Île-de-France, incluant le module principal.

Lot 9Budget: <= 75 000 €PlafondHT

Normandie

Réalisation du suivi PoMS dans la région Normandie, incluant le module principal.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.