Calendrier de réponse
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Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Mise en œuvre EU PoMS 2026-2029 – Suivi biologique européen des pollinisateurs (PoMS)
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France (métropole et Corse)
Source officielle : PLACE
Budget IA
<= 1 355 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Informations clés
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- <= 1 355 000 €
- Date limite
- Date non spécifiée
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 898 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Hauts-de-Seine, Bouches-du-Rhône et Guyane
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 13 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 898 encore ouverts.
Territoires cités
- Hauts-de-Seine14
- Bouches-du-Rhône13
- Guyane11
- Paris11
- Marseille10
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3013819
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Date non spécifiée
- Référence PLACE
- 3013819
- Référence acheteur
- 2026-02-ET_EUPoMS
- Acheteur
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- ET3 - Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
- Description officielle
- Mise en œuvre du suivi biologique européen des pollinisateurs EU PoMS 2026-2029
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- RC_EU_Poms.pdf · 596 Ko
- Dce
- DCE_EU_PoMS.zip · 27,6 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3013819
- Référence règlement
- MzAxMzgxOQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Implémentation du système de suivi harmonisé EU PoMS sur l’ensemble du territoire français (métropole et Corse), couvrant le module principal et le module espèces rares, afin de mesurer l’évolution de l’abondance et de la diversité des pollinisateurs grâce à une organisation régionale (lots par région), des protocoles de suivi diurnes et nocturnes, et le dépôt des données et des échantillons, tout en assurant l’information et la concertation avec les acteurs locaux.
Lots (13)
Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT
Auvergne-Rhône-Alpes
Réalisation du suivi PoMS dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, incluant le module principal et, le cas échéant, les prestations complémentaires.
Lot 10Budget: <= 185 000 €PlafondHT
Nouvelle-Aquitaine
Réalisation du suivi PoMS dans la région Nouvelle-Aquitaine, incluant le module principal et options.
Lot 11Budget: <= 160 000 €PlafondHT
Occitanie
Réalisation du suivi PoMS dans la région Occitanie, incluant le module principal et le module espèces rares selon cadre.
Lot 12Budget: <= 85 000 €PlafondHT
Pays de la Loire
Réalisation du suivi PoMS dans la région Pays de la Loire, incluant le module principal.
Lot 13Budget: <= 95 000 €PlafondHT
Provence-Alpes-Côte d’Azur
Réalisation du suivi PoMS dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, incluant le module principal et le module espèces rares.
Lot 2Budget: <= 130 000 €PlafondHT
Bourgogne-Franche-Comté
Réalisation du suivi PoMS dans la région Bourgogne-Franche-Comté, incluant le module principal.
Lot 3Budget: <= 110 000 €PlafondHT
Bretagne
Réalisation du suivi PoMS dans la région Bretagne, incluant le module principal.
Lot 4Budget: <= 90 000 €PlafondHT
Centre-Val de Loire
Réalisation du suivi PoMS dans la région Centre-Val de Loire, incluant le module principal.
Lot 5Budget: <= 30 000 €PlafondHT
Corse
Réalisation du suivi PoMS sur l’île de Corse (module principal et complémentaire selon le cadre).
Lot 6Budget: <= 100 000 €PlafondHT
Grand-Est
Réalisation du suivi PoMS dans la région Grand-Est, incluant le module principal.
Lot 7Budget: <= 95 000 €PlafondHT
Hauts-de-France
Réalisation du suivi PoMS dans la région Hauts-de-France, incluant le module principal.
Lot 8Budget: <= 50 000 €PlafondHT
Île-de-France
Réalisation du suivi PoMS dans la région Île-de-France, incluant le module principal.
Lot 9Budget: <= 75 000 €PlafondHT
Normandie
Réalisation du suivi PoMS dans la région Normandie, incluant le module principal.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- Non communiquée
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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