Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Programme de surveillance littoral et marin par avion – Occitanie, PACA et Corse

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Façade méditerranéenne française - Occitanie, PACA et Corse (zone côtière et marine).

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 53 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 14/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Haute-Garonne, Gironde et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 228 encore ouverts.

Territoires cités

Haute-Garonne6
Gironde5
Toulouse4
La Réunion4
Martinique4

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3009869
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 14/09/2026

Référence PLACE: 3009869
Référence acheteur: 2026-04
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: PROGRAMME DE SURVEILLANCE LITTORAL ET MARIN PAR AVION DE LA REGION OCCITANIE, PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET CORSE
Description officielle: Le présent marché a pour objet de réaliser une surveillance par avion en Région Occitanie, Provence Alpe Côte d’Azur et Corse dans le cadre du programme de surveillance de la directive européenne 2000/60/CE du 23 octobre 2000 (DCE) et de la directive européenne 2008/56/CE du 17 juin 2008 (DCSMM). La surveillance sera menée sur le proche côtier et le milieu marin, jusqu’aux têtes de canyon.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 14/09/2026 12:00
Données récupérées: 23/07/2026
Pièces récupérées: 18/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_26-04.pdf · 295 Ko
Dce: DCE_26-04 Pdf.zip · 2,2 Mo

Modalités et références

Annonce: 3009869
Référence règlement: MzAwOTg2OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Surveillance aérienne du littoral et du milieu marin sur la façade méditerranéenne française (Occitanie, PACA et Corse) visant à évaluer les pressions et l’état écologique des masses d’eau, avec production d’indicateurs et cartographies (contaminants, mouillages, pêche) et livraison d’une base de données MEDTRIX/MEDOBS et de rapports annuels pour deux campagnes annuelles (2027/2028 et 2028/2029).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.