Appel d'offres publicUrgent · J-6

Accord-cadre régional CSPS/CT Auvergne-Rhône-Alpes 2026 – Coordination SPS et contrôle technique

Ministère de l'Intérieur
Lieu d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes, France
Remise des offres
Dans 6 jours
Montant
Montant à confirmer
Lots
13 lots

Le besoin

Accord-cadre régional visant à réaliser des missions de coordination en sécurité et protection de la santé (CSPS) et des missions de contrôle technique (CT) liées à des opérations de bâtiments et génie civil pour les services de l’État et certains établissements publics en Auvergne-Rhône-Alpes, allouées par géographie et catégories, avec marchés subséquents et bons de commande.

Lots (13)

Lot A1Budget: <= 2 500 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 3 – Ain (01), Loire (42) et Rhône (69)

Coordination SPS/CSPS pour les opérations de bâtiment et génie civil relevant de la catégorie 3 dans les départements Ain, Loire et Rhône.

CPV 71317210-8
Lot A2Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 3 – Isère (38), Ardèche (07), Drôme (26)

Coordination SPS/CSPS pour les opérations catégorie 3 dans Isère, Ardèche et Drôme.

CPV 71317210-8
Lot A3Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 3 – Savoie (73), Haute-Savoie (74)

Coordination SPS/CSPS pour les opérations catégorie 3 dans les départements Savoie et Haute-Savoie.

CPV 71317210-8
Lot A4Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 3 – Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63)

Coordination SPS/CSPS pour les opérations catégorie 3 dans Allier, Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme.

CPV 71317210-8
Lot B1Budget: <= 2 500 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 2 – Ain (01), Loire (42) et Rhône (69)

Coordination SPS/CSPS pour les opérations catégorie 2 dans Ain, Loire et Rhône.

CPV 71317210-8
Lot B2Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 2 – Isère (38), Ardèche (07), Drôme (26)

Coordination SPS/CSPS catégorie 2 pour les départements Isère, Ardèche et Drôme.

CPV 71317210-8
Lot B3Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 2 – Savoie (73), Haute-Savoie (74)

Coordination SPS/CSPS catégorie 2 dans Savoie et Haute-Savoie.

CPV 71317210-8
Lot B4Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 2 – Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63)

Coordination SPS/CSPS catégorie 2 dans Allier, Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme.

CPV 71317210-8
Lot CBudget: <= 1 500 000 €PlafondHT

CSPS – catégorie 1 – Région Auvergne-Rhône-Alpes

CSPS catégorie 1 – coordination SPS à l’échelle régionale Auvergne-Rhône-Alpes.

CPV 71317210-8
Lot D1Budget: <= 2 500 000 €PlafondHT

Contrôle technique – Ain (01), Loire (42) et Rhône (69)

Contrôle technique relatif à la solidité et sécurité des ouvrages pour les départements Ain, Loire et Rhône.

CPV 71317210-8
Lot D2Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Contrôle technique – Isère (38), Ardèche (07), Drôme (26)

Contrôle technique pour Isère, Ardèche et Drôme.

CPV 71317210-8
Lot D3Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Contrôle technique – Savoie (73), Haute-Savoie (74)

Contrôle technique pour Savoie et Haute-Savoie.

CPV 71317210-8
Lot D4Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Contrôle technique – Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63)

Contrôle technique catégorie 4? dans Allier, Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme.

CPV 71317210-8

L'acheteur

Ministère de l'Intérieur

86 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 154 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2024 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Secteurs récurrents

  • Securite incendie13
  • Maintenance12
  • Travaux / BTP7

Territoires cités

  • Martinique6
  • Guyane5
  • Mayotte5
  • Paris4
  • Guadeloupe4

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  1. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

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  2. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  3. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
PLACE
Référence source
3057079
Avis publié sur
www.marches-publics.gouv.fr
Référence acheteur
CSPS_CT_3_ARA_2026

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
CSPS_CT_3_ARA_2026
Description officielle
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de coordination SPS et de missions de contrôle techniques dans le cadre de la construction d'ouvrages.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

3 éléments
Organisme
Ministère de l'Intérieur
Acronyme organisme
g6l
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

1 élément
Date limite

Documents de consultation

1 élément
Dce
DCE.zip · 2,4 Mo

Modalités et références

2 éléments
Annonce
3057079
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71317210-8
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