Accord-cadre relatif à des prestations de participation et concertation citoyennes
- Remise des offres
- Dans 34 jours
Le besoin
Appui à la mise en œuvre et à l’évaluation des démarches de participation citoyenne destinées à associer les citoyens au processus de décision politique, en dehors des rendez-vous électoraux.
L'acheteur
Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 84 encore ouverts.
Territoires cités
- Paris12
- Albi3
- Nantes3
- Poitiers3
- Saint-Étienne3
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Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
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Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2768888
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- ACIM_Participation_2025
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à des prestations de participation et concertation citoyennes
- Description officielle
- Appui à la mise en œuvre et à l’évaluation des démarches de participation citoyenne destinées à associer les citoyens au processus de décision politique, en dehors des rendez-vous électoraux.
- Lieu d’exécution
- FRANCE
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique
- Acronyme organisme
- a4n
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 0. RC_Participation citoyenne VF.pdf · 506 Ko
- Dce
- DCE Participation citoyenne.zip · 2,5 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 2768888
- Référence règlement
- Mjc2ODg4OA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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