Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre CLERTC – Cartographie locale d'exposition au recul du trait de côte sur le littoral TPM

METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3 départements (06, 13, 83)
Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole TPM (littoral), Département du Var 83, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 240 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Lieu
3 départements (06, 13, 83)
Budget
<= 240 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/08/2026
  • Échéance : 25/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Var, Alpes-Maritimes et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71241000, 71313000 et 71354000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Cartographie CLERTC – Littoral TPM
  • Codes CPV : 71241000, 71313000 et 71354000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP17
  • Etudes / Ingenierie12
  • Environnement / Espaces verts / Proprete11

Territoires cités

  • Var14
  • Alpes-Maritimes9
  • Bouches-du-Rhône9
  • Toulon3
  • Hyères1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-81271
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Lieu
3 départements (06, 13, 83)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-81271
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
26PI03 - ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION ET JUSTIFICATION DE LA CARTOGRAPHIE LOCALE D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT DE COTE (CLERTC) SUR L'ENSEMBLE DU LITTORAL DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDIT...
Description officielle
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics : • Niveau de capacité spécifique : Le candidat fournira le certificat relatif à la certification suivante ou équivalent : -Niveau spécifique minimal exigé : Habilitation à délivrer des conseils juridiques conformément aux articles 54 et 55 de la Loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques. - Tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au présent D.C.E Uniquement en cas de justification d’une équivalence, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de qualification « fiche niveau spécifique minimal » jointe au présent D.C.E.
Acheteur
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Lieu d’exécution
Département 83

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
CPV détecté
71241000
CPV complémentaires
71241000, 71313000, 71354000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
16 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
1- Valeur Technique · Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics : • Niveau de capacité spécifique : Le candidat fournira le certificat relatif à la certification suivante ou équivalent : -Niveau spécifique minimal exigé : Habilitation à délivrer des conseils juridiques conformément aux articles 54 et 55 de la Loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques. - Tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au présent D.C.E Uniquement en cas de justification d’une équivalence, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de qualification « fiche niveau spécifique minimal » jointe au présent D.C.E. · CPV 71241000, 71313000, 71354000 · Montant 16 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-81271
Contract folder ID
27dd51c6-bf72-4b28-b161-a8cb881d1b50
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
83, 6, 13

Résumé de la consultation

Réaliser et justifier une cartographie CLERTC couvrant l'ensemble du littoral de TPM, avec délimitation des zones exposées sur 0-30 et 30-100 ans, produisant une cartographie reproductible et juridiquement robuste intégrable dans les documents d'urbanisme.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 232 600 €EstiméHT

Cartographie CLERTC – Littoral TPM

Réalisation et justification des études pour la carte locale d'exposition au recul du trait de côte sur l'ensemble du littoral de la Métropole TPM, incluant les horizons 0-30 et 30-100 ans et la production d'une cartographie reproductible et juridiquement robuste.

CPV 71241000CPV 71313000CPV 71354000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

712410007131300071354000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/08/2026
Date limite
25/09/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

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