Accord-cadre CLERTC – Cartographie locale d'exposition au recul du trait de côte sur le littoral TPM
- Remise des offres
- Dans 6 jours
- Montant
- <= 240 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Réaliser et justifier une cartographie CLERTC couvrant l'ensemble du littoral de TPM, avec délimitation des zones exposées sur 0-30 et 30-100 ans, produisant une cartographie reproductible et juridiquement robuste intégrable dans les documents d'urbanisme.
Lots (1)
Cartographie CLERTC – Littoral TPM
Réalisation et justification des études pour la carte locale d'exposition au recul du trait de côte sur l'ensemble du littoral de la Métropole TPM, incluant les horizons 0-30 et 30-100 ans et la production d'une cartographie reproductible et juridiquement robuste.
L'acheteur
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 09/09/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Cartographie CLERTC – Littoral TPM
Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 485
- Montant attribué
- 371,6 M €
- 2024175,4 M € · 184 marchés
- 2025155,3 M € · 220 marchés
- 2026en cours40,9 M € · 81 marchés
- Services · 220
- Travaux · 173
- Fournitures · 92
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP17
- Environnement / Espaces verts / Proprete14
- Etudes / Ingenierie11
Territoires cités
- Var3
- Alpes-Maritimes1
- Bouches-du-Rhône1
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- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-81271
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 26PI03 - ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION ET JUSTIFICATION DE LA CARTOGRAPHIE LOCALE D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT DE COTE (CLERTC) SUR L'ENSEMBLE DU LITTORAL DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDIT...
- Description officielle
- Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics : • Niveau de capacité spécifique : Le candidat fournira le certificat relatif à la certification suivante ou équivalent : -Niveau spécifique minimal exigé : Habilitation à délivrer des conseils juridiques conformément aux articles 54 et 55 de la Loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques. - Tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au présent D.C.E Uniquement en cas de justification d’une équivalence, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de qualification « fiche niveau spécifique minimal » jointe au présent D.C.E.
- Acheteur
- METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
- Lieu d’exécution
- Département 83
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 71241000
- CPV complémentaires
- 71241000, 71313000, 71354000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 16 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- 26PI03 - ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION ET JUSTIFICATION DE LA CARTOGRAPHIE LOCALE D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT DE COTE (CLERTC) SUR L'ENSEMBLE DU LITTORAL DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE · Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics : • Niveau de capacité spécifique : Le candidat fournira le certificat relatif à la certification suivante ou équivalent : -Niveau spécifique minimal exigé : Habilitation à délivrer des conseils juridiques conformément aux articles 54 et 55 de la Loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques. - Tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire : Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au présent D.C.E Uniquement en cas de justification d’une équivalence, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de qualification « fiche niveau spécifique minimal » jointe au présent D.C.E. · CPV 71241000, 71313000, 71354000 · Montant 16 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 83, 6, 13
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Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 712410007131300071354000
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