Appel d'Offre PublicSource: TED

Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement – Métropole Rouen Normandie, rive sud de la Seine

Métropole Rouen Normandie

Rouen (76)

Lieu d'exécution : Rouen, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

26/10/2026

Informations clés

Acheteur: Métropole Rouen Normandie
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 26/10/2026
Publication: 24/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/09/2026
Échéance : 26/10/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Métropole Rouen Normandie a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 45232410

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : LOT-0000 - Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement (rive sud de la Seine, Métropole Rouen Normandie)
Codes CPV : 45232410

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Métropole Rouen Normandie a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete29
Maintenance24
Travaux / BTP24

Territoires cités

Seine-Maritime7
Rouen6

Marchés publics de Métropole Rouen Normandie Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 920c7352-142b-4b62-ade8-128282f9461f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Métropole Rouen Normandie
Lieu: Rouen (76)
Publication: 24/09/2026
Date limite: 26/10/2026

Référence TED: 00660764-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Métropole Rouen Normandie
Date limite: 26/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine
Description officielle: Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Métropole Rouen Normandie
Site acheteur: www.metropole-rouen-normandie.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 0FE0BD79-EED1-A896-89ECD651BB6D42F0

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45232410
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45232410

Calendrier et montant

Publication: 24/09/2026
Date limite: 26/10/2026
Heure limite: 16:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 12 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 88e997a2-41cd-4b13-9fcd-32e48cb25f50
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine · Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) · CPV 45232410 · Montant 12 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réalisation d'un accord-cadre pour les travaux d'assainissement et la réparation des réseaux et ouvrages (regards, ouvrages annexes, avaloirs, boîtes de branchement, tampons, etc.) sur les communes de la Métropole Rouen Normandie, principalement sur la rive sud de la Seine, incluant la gestion environnementale et les exigences de sécurité et d'insertion sociale.

Lots (1)

LOT-0000Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

LOT-0000 - Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement (rive sud de la Seine, Métropole Rouen Normandie)

Réparation et entretien des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes (regards, chambres, décantations, déversoirs d'orage, bassins, maillages), avancement et mise en œuvre d'ouvrages annexes (avaloirs, caniveau, boîtes de branchement), remplacement de tampons de voirie et boîtes de branchement, mise à niveau des tampons et boîtes, et réparation de dalles béton, réalisés dans le cadre de l'accord-cadre et destinés à préserver ou rétablir la capacité d'assainissement sur les communes de la Métropole Rouen Normandie, rive sud de la Seine.

CPV 45232410

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45232410

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Attendus Clés

Les travaux à entreprendre sont des travaux d'assainissement sur les communes de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine ainsi que les travaux sur des communes qui, au cours de la période d'exécution y seront rattachées

Il s'agit de : - La réparation des réseaux d'assainissement visitables ou non visitables, - La réparation des ouvrages annexes (regards, chambres à sable, décantations, déversoirs d'orage, bassins enterrés, maillages…), - La réparation ou mise en oeuvre d'avaloirs, de caniveaux d'eaux pluviales, - Le remplacement de tampons de voirie et boîtes de branchement, - La mise à niveau de tampons de voirie et boîtes de branchement, - La réparation de dalles béton

Liste des communes concernées : Caudebec-lès-Elbeuf, Elbeuf, Grand-Couronne, La Bouille, La Londe, Le Grand-Quevilly, Le Petit-Quevilly, Moulineaux, Oissel, Orival, Petit-Couronne, Rouen (Sud), Saint-Étienne-du-Rouvray, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-lès-Rouen

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais