Transport et traitement des déchets – accord-cadre pour la Métropole Rouen Normandie (LOT unique LOT-0000)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 600 000 € - 6 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 5 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de transport et traitement des déchets générés par les services d'assainissement de la Métropole Rouen Normandie, couvrant les déchets solides, boues déshydratées, DIB, sable et prestations associées (location de bennes, manutention et suivi) sur le périmètre Métropole Rouen Normandie, et encadrée par un accord-cadre avec minimum et maximum et émission de bons de commande sur plusieurs périodes.
Lots (1)
Transport et traitement des déchets – lot unique
Transport et traitement des déchets de la direction Assainissement de la Métropole Rouen Normandie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, incluant boues déshydratées, DIB, sables et prestations associées (location de benne, manutention, suivi et contrôle).
L'acheteur
Métropole Rouen Normandie
52 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 12/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete27
- Maintenance23
- Travaux / BTP23
Territoires cités
- Rouen1
- Seine-Maritime1
Répondre
Consultation clôturée depuis 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Prestations de transport et de traitement de déchets générés par l'activité des services de la Direction Eau / Assainissement - Régies de la Métropole Rouen Normandie
- Critères d'attribution: Montant des prestations apprécié au regard du montant total en euro(s) Ttc du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) sur 1 an | Montant des prestations apprécié au regard du montant total en
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 898a0b09-60fe-4e9f-b1bc-bdea625bad93
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport et traitement des déchets de la direction Assainissement de la Métropole Rouen Normandie
- Description officielle
- Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
- Lieu d’exécution
- Rouen cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Métropole Rouen Normandie
- Site acheteur
- www.metropole-rouen-normandie.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 6C6E5406-07A5-63DE-775A646F9232B57C
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513700, 90400000, 90513000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 5 MONTH
- Montant ou plafond
- 6 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 38417cf0-c9ef-4c01-8113-87065976bd78
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Transport et traitement des déchets de la direction Assainissement de la Métropole Rouen Normandie · Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat · CPV 90513700, 90400000, 90513000 · Montant 6 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 905137009040000090513000
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