Appel d'Offre Public

Accord-cadre BOAMP: Prestations de géomètre et relevés topographiques – Ville d'Elbeuf-sur-Seine (76)

Mairie Elbeuf Sur Seine
Seine-Maritime (76)
Lieu d'exécution : Elbeuf-sur-Seine, Seine-Maritime, France

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Budget estimé

<= 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie Elbeuf Sur Seine
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
<= 200 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 18/09/2026
  • Échéance : 16/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Mairie Elbeuf Sur Seine a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 18/09/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71356200 et 71351810-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Prestations de géomètre expert et Prestations de relevés topographiques
  • Codes CPV : 71356200 et 71351810-4

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie Elbeuf Sur Seine a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2
  • Travaux / BTP1

Territoires cités

  • Seine-Maritime3

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-90809
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Mairie Elbeuf Sur Seine
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-90809
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Prestations de géomètre et relevés topographiques
Description officielle
Prestations de géomètre et relevés topographiques
Acheteur
Mairie Elbeuf Sur Seine
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services, Topographie
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-90809
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

Prestation de géomètre et relevés topographiques pour la Ville d'Elbeuf-sur-Seine, réparties en deux lots: Lot 1 géomètre expert et Lot 2 relevés topographiques, avec un plafond global de 200 000 HT sur 48 mois, financé par bons de commande; exécution principalement à Elbeuf-sur-Seine (Seine-Maritime).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Prestations de géomètre expert

Prestation de géomètre-expert foncier et prestations associées (borneage, relevés, EDd et documents cadastraux) pour les opérations foncières de la Ville.

CPV 71356200
Lot 2Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Prestations de relevés topographiques

Relevés topographiques et prestations associées liées à la copropriété et à la division en volume (EDDe, Carrez, plans intérieurs, etc.).

CPV 71351810-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

7135620071351810-4
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
18/09/2026
Date limite
16/10/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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