Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Transports collectifs de personnes par cars – Groupement Ville/CCAS – Janvier 2027 à Décembre 2030

Mairie de Villeneuve d'Ascq

Nord (59)

Lieu d'exécution : Ville de Villeneuve d'Ascq, France

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

<= 3 009 856 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/10/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu: Nord (59)
Budget: <= 3 009 856 €
Date limite: 22/10/2026
Publication: 24/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/09/2026
Échéance : 22/10/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Mairie de Villeneuve d'Ascq a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Nord et Nancy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60100000-9, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60100000-9 et 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport Villeneuve d’Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …), Transport de Villeneuve d’Ascq à toute destination < 250 km du point de départ et Transport de Villeneuve d’Ascq à plus de 250 km du point de départ
Codes CPV : 60100000-9 et 60130000-8

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Villeneuve d'Ascq a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP11
Maintenance6
Collectivites / Services publics4

Territoires cités

Nord2
Nancy1

Marchés publics de Mairie de Villeneuve d'Ascq Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-91559
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu: Nord (59)
Publication: 24/09/2026
Date limite: 22/10/2026

Référence BOAMP: 26-91559
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 22/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS
Description officielle: La présente consultation est relative au Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS Un appel d'offres (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) est lancé sous la forme : Pour les lots 1 à 5 - accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1 à 5 Pour le lot 6- accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires Les montants estimatifs se répartissent de la façon suivante : - Lots 1, 2, 3, 4 et 6 : Partie Ville : 720 464,00 euro(s) HT soit 864 556,80 euro(s) TTC - Lot 5 : Partie CCAS : 32 000,00 euro(s) HT soit 38 400 euro(s) TTC Soit un montant total estimatif annuel de 752 464,00 euro(s) HT soit 902 956,80 euro(s) TTC. Soit un total estimatif de 3 009 856,00 euro(s) HT soit 3 611 827,20 euro(s) TTC sur 4 ans
Acheteur: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu d’exécution: Département 59

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport, Prestations de services
CPV détecté: 60100000
CPV complémentaires: 60100000, 60130000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 24/09/2026
Date limite: 22/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 22/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Transport Villeneuve d'Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …) · Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées · CPV 60100000, 60130000

Modalités et références

ID web: 26-91559
Contract folder ID: a9164b7e-39c2-4461-b9d1-bf16ed187fd9
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 59

Résumé de la consultation

Appel d'offres visant à constituer un groupement de commandes pour assurer des transports collectifs par autocar sur 6 lots (intramuros et périmétriques, trajets courts et longs, PMR et Alzheimer, et organisation d'un voyage clé en main) sur 4 ans, avec un budget estimatif total HT de 3 009 856 € et des plafonds maximums par lot

Lots (6)

LOT-0001Budget: <= 1 253 400 €PlafondHT

Transport Villeneuve d’Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …)

Transports intramuros destinés à divers publics (école, activités périscolaires, seniors) sur le territoire de Villeneuve d’Ascq, avec reconduction/extension possible et cadre d’exécution sur 4 ans.

CPV 60100000-9

LOT-0002Budget: <= 716 156 €PlafondHT

Transport de Villeneuve d’Ascq à toute destination < 250 km du point de départ

Destinations intra-régionales jusqu’à 250 km, couvrant notamment les besoins scolaires, culturels et loisirs.

CPV 60100000-9

LOT-0003Budget: <= 532 300 €PlafondHT

Transport de Villeneuve d’Ascq à plus de 250 km du point de départ

Voyages et séjours longue distance (France et régions) pour les sorties et projets scolaires/éducatifs.

CPV 60100000-9

LOT-0004Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Transport des personnes âgées à mobilité réduite pour des activités organisées par le service des Aînés

Transports PMR dédiés aux activités des seniors (aînés) avec flexibilité et adaptation des tournées.

CPV 60130000-8

LOT-0005Budget: <= 128 000 €PlafondHT

Transport de personnes âgées ayant la maladie d’Alzheimer ou maladies apparentées sur la Ville à l’accueil de jour La Ménie

Transport des bénéficiaires Alzheimer vers l’accueil de jour La Ménie, avec accompagnement et sécurité.

CPV 60130000-8

LOT-0006Budget: <= 340 000 €PlafondHT

Organisation d’un voyage clef en main pour les personnes âgées

Organisation d’un voyage clé en main (transports + prestations) pour seniors, avec possibilité de grouping et marchés subséquents.

CPV 60100000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60100000-9. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.