Transports Routiers Collectifs – Services de la Ville de Sannois et CCAS (2 lots)
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Montant
- <= 840 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture de services de transports routiers collectifs pour la Ville de Sannois et son CCAS via un cadre d'accord-cadre avec attribution par bons de commande, comportant 2 lots (navettes et transports occasionnels), reconduction tacite et plafonds budgétaires par lot, avec obligations de sécurité, d'accessibilité et de développement durable.
Lots (2)
Navettes
Services de navettes (trajets réguliers et occasionnels) pour les services de la Ville de Sannois et le CCAS, avec capacité adaptée et organisation des rotations.
Transports occasionnels
Services de Transports occasionnels, avec mise à disposition de cars selon les besoins, pour les services de la Ville et CCAS.
L'acheteur
Mairie de Sannois
34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective14
- Travaux / BTP11
- Maintenance6
Territoires cités
- Val-d'Oise5
- Sannois3
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-97842
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transports Routiers Collectifs à destination des Services de la Ville de Sannois et son CCAS
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (soit 4 ans). Montant maximum annuel HT : - Lot 01 : 70 000 euro(s)- Lot 02 : 140 000 euro(s)
- Acheteur
- Mairie de Sannois
- Lieu d’exécution
- Département 95
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services, Transport
- CPV principal
- 60170000
- CPV complémentaires
- 60170000, 60100000, 60130000, 60140000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 840 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Services de Navettes · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60170000, 60130000, 60100000, 60140000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 95
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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