Réalisation d'un schéma directeur et zonage en eau potable et assainissement – Saint-Quentin-la-Poterie (30)
- Remise des offres
- Dans 40 jours
- Durée
- 18 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- ml.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Réalisation d'un schéma directeur et zonage pour l'alimentation en eau potable et pour l'assainissement sur la commune de Saint-Quentin-la-Poterie, couvrant l'étude et le zonage du territoire.
Lots (1)
Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'assainissement
Réalisation d'un schéma directeur et zonage pour l'alimentation en eau potable et pour l'assainissement sur la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
L'acheteur
MAIRIE DE SAINT QUENTIN LA POTERIE
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 04/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Restauration collective2
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Gard2
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Consultation ouverte : 40 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
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Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-95020
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement
- Description officielle
- Lorsque le délai contractuel d'exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, une pénalité fixée à 150 euro(s) HT par jour, par dérogation à l'article 14.1 du CCAG-PI. Le titulaire est exonéré des pénalités de retard dont le montant total ne dépasse pas 500,00 euro(s) pour l'ensemble du marché, par dérogation à l'article 14.3 du CCAG-PI. Le titulaire subira également, en cas de non-respect du délai contractuel d'exécution ou de livraison, une pénalité forfaitaire de 500,00 euro(s)
- Acheteur
- MAIRIE DE SAINT QUENTIN LA POTERIE
- Lieu d’exécution
- Département 30
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude, Alimentation en eau potable, Assainissement, Prestations de services
- CPV principal
- 71335000
- CPV complémentaires
- 71335000, 71241000, 71354000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 18 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement · Lorsque le délai contractuel d'exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, une pénalité fixée à 150 euro(s) HT par jour, par dérogation à l'article 14.1 du CCAG-PI. Le titulaire est exonéré des pénalités de retard dont le montant total ne dépasse pas 500,00 euro(s) pour l'ensemble du marché, par dérogation à l'article 14.3 du CCAG-PI. Le titulaire subira également, en cas de non-respect du délai contractuel d'exécution ou de livraison, une pénalité forfaitaire de 500,00 euro(s) · CPV 71335000, 71241000, 71354000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- ml.aws-achat.info
- Départements de diffusion
- 30
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 713350007124100071354000
Veille Semagora
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