Appel d'Offre Public

Prestations de déneigement hivernal des voies et trottoirs à Bourg-Saint-Maurice (Les Arcs) — 2 lots

Mairie de Bourg Saint Maurice
Bourg-Saint-Maurice (73)
Lieu d'exécution : Bourg Saint Maurice, 73700, France

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Budget estimé

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Bourg Saint Maurice
Lieu
Bourg-Saint-Maurice (73)
Budget
<= 800 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 21/09/2026
  • Échéance : 16/10/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 25 jours

Profil acheteur

Mairie de Bourg Saint Maurice a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 22/09/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Bourg-Saint-Maurice et Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90620000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Villages et Trottoirs du chef-lieu
  • Codes CPV : 90620000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Bourg Saint Maurice a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics10
  • Travaux / BTP2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Bourg-Saint-Maurice3
  • Savoie3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
70590ad9-4911-4b0c-967c-dcf214fe9843
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Bourg Saint Maurice
Lieu
Bourg-Saint-Maurice (73)
Publication
Date limite
Référence TED
00652949-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Bourg Saint Maurice
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Trottoirs
Description officielle
Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code), - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats
Lieu d’exécution
Bourg Saint Maurice

Acheteur

Nom
Mairie de Bourg Saint Maurice
Site acheteur
www.bourgsaintmaurice.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
A04EC471-EB76-2E25-39DCB19034093FB6

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90620000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90620000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
dd6056cf-a6a4-4938-a57c-37727c51ed03
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Villages · Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code), - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats · CPV 90620000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de déneigement des voiries publiques et espaces annexes (villages, trottoirs du chef-lieu, cimetières et fourrière) sur Bourg-Saint-Maurice et Les Arcs, réalisée selon le CCTP CCAP, pour la saison hivernale, sous forme d’un accord-cadre à bons de commande réparti en deux lots, avec un plafond global de 800 000 EUR HT.

Lots (2)

LOT-0001

Villages

Déneigement des voiries des villages, cimetières et trottoirs du chef-lieu et de la fourrière, avec évacuation de neige et coordination des interventions selon le CCTP.

CPV 90620000
LOT-0002

Trottoirs du chef-lieu

Deneigement des trottoirs du chef-lieu (secteurs listés dans le CCTP), selon les modalités du CCAP et du CCTP.

CPV 90620000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90620000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Déneigement des trottoirs

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
21/09/2026
Date limite
16/10/2026
Temps restant
23 jours
Fenêtre de réponse
25 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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