Appel d'Offre Public

Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'œuvre – Lot 1 CN-AA, Lot 2 Réhabilitation, Lot 3 Petites commandes – Ardèche Habitat (Privas)

M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat
Privas (07)
Lieu d'exécution : PRIVAS (Ardèche, France)

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Budget estimé

<= 6 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/10/2026

Informations clés

Acheteur
M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat
Lieu
Privas (07)
Budget
<= 6 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 17/09/2026
  • Échéance : 20/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 17/09/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Privas

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71200000 et 71000000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Construction neuve et acquisition-amélioration, Réhabilitation et Petites commandes
  • Codes CPV : 71200000 et 71000000

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 17/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

  • Privas1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b9dd3b4d-8de9-45cd-bc46-2f3069d33bb1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat
Lieu
Privas (07)
Publication
Date limite
Référence TED
00645210-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
PETITES COMMANDES
Description officielle
ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE CONCEPTION, D'ETUDES, ET DE VALORISATION ARCHITECTURALE, URBAINE ET FONCIERE
Lieu d’exécution
PRIVAS

Acheteur

Nom
M. Samuel CARPENTIER, Directeur d'Ardèche Habitat
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
27070001600032

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71200000, 71000000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71000000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
23:30:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
0160a93f-3655-45fe-ba86-d67cb878c003
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Tout litige concernant l'interprétation ou l'exécution du présent marché sera soumis au : Tribunal Administratif de LYON · CPV 71000000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre visant à sécuriser la fourniture de prestations de maîtrise d’œuvre (conception, études et valorisation) pour des projets publics de construction neuve/acquisition-amélioration, réhabilitation et petites commandes, déployé sur trois lots et marchés subséquents, avec budgets maxi par lot et localisation opérationnelle en Ardèche (Privas et environs).

Lots (3)

LOT 1Budget: <= 2 600 000 €PlafondHT

Construction neuve et acquisition-amélioration

Maitrise d’œuvre pour projets de construction neuve, acquisition et amélioration de logements, équipements et aménagement éventuel.

CPV 71200000CPV 71000000
LOT 2Budget: <= 2 600 000 €PlafondHT

Réhabilitation

Maitrise d’œuvre pour réhabilitation d’ensemble de logements locatifs et annexes, et réhabilitation d’équipements.

CPV 71200000CPV 71000000
LOT 3Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Petites commandes

Maitrise d’œuvre pour production de visuels, aménagement intérieur/extérieur, études de faisabilité, diagnostics, préprogrammations et valorisation.

CPV 71000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

7120000071000000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

CONSTRUCTION NEUVE - ACQUISITION - AMELIORATION

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
17/09/2026
Date limite
20/10/2026
Temps restant
25 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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