Appel d'Offre PublicSource: TED

Traitement des déchets inertes et fibro-amiantés – Lot 1 et Lot 2 – LHSM

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Le Havre (76)

Lieu d'exécution : Territoire LHSM (Le Havre Seine Métropole), Le Havre et alentours, Seine-Maritime, Normandie, France

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 240 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Lieu: Le Havre (76)
Budget: <= 1 240 000 €
Date limite: 25/09/2026
Publication: 26/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/08/2026
Échéance : 25/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 27/08/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Seine-Maritime, Le Havre et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 44613700

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Traitement des déchets fibro-amiantés et Traitement des terres et gravats
Codes CPV : 44613700

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS26
Maintenance25
Environnement / Espaces verts / Proprete23

Territoires cités

Seine-Maritime11
Le Havre6
Rouen2

Marchés publics de LE HAVRE SEINE METROPOLE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Le Havre

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: fcb1991b-c3f2-429c-bb09-4d046864aadd
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Lieu: Le Havre (76)
Publication: 26/08/2026
Date limite: 25/09/2026

Référence TED: 00593162-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Date limite: 25/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Description officielle: * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert par application des articles L.2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2161-6 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur
Lieu d’exécution: Le Havre Cedex

Acheteur

Nom: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Site acheteur: www.lehavreseinemetropole.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 3C925127-FF68-B003-C33ECFAF80B64A52

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 44613700, 90520000, 90513000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 26/08/2026
Date limite: 25/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 320 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 6f509c61-0b7f-4b80-a20d-e26135b39c19
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux ; · - Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; · CPV 44613700, 90520000, 90513000 · Montant 320 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de traitement et élimination des déchets sur le territoire LHSM, organisée en 2 lots distincts: Lot 1 pour les déchets fibro-amiantés et Lot 2 pour les terres et gravats inertes, comprenant réception, pesage, traitement par des filières agréées, traçabilité et suivi administratif sur un accord-cadre à bons de commande sur 48 mois.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Traitement des déchets fibro-amiantés

Traitement des déchets fibro-amiantés, incluant réception, pesage, traitement par filières agréées, traçabilité et facturation, sur le territoire LHSM.

CPV 44613700

LOT-0002Budget: <= 920 000 €PlafondHT

Traitement des terres et gravats

Traitement des terres et gravats inertes, réception, pesage et tri, traitement par des filières agréées, traçabilité et facturation, selon CCAP/CCTP Lot 2, sur le territoire LHSM.

CPV 44613700

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

44613700

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Critères d'attribution: Prix des prestation noté sur 100 | Prix des prestation noté sur 100 | Prix des prestation noté sur 100 | Prix des prestation noté sur 100

Délais