Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 20/09/2026
- Échéance : 21/10/2026
- Début prévisionnel : 30/11/2026
- Fenêtre de réponse : 31 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Maintenance et travaux de signalisation horizontale – Lot I (entretien à obligation de résultats) et Lot II (marquage à obligation de moyens) – Département des Hautes-Alpes
INGENIERIE TERRITORIALE 05
Marseille (13)
Lieu d'exécution : Département des Hautes-Alpes (sites des membres IT05 sur le territoire)
Source officielle : TED
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Budget estimé
<= 1 600 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
21/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- INGENIERIE TERRITORIALE 05
- Lieu
- Marseille (13)
- Budget
- <= 1 600 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
INGENIERIE TERRITORIALE 05 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 20/09/2026
- Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Marseille et Hautes-Alpes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 45233221-4
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Entretien de la signalisation horizontale à obligation de résultats et Travaux d’investissement en signalisation horizontale avec obligation de moyens
- Codes CPV : 45233221-4
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À propos de cet acheteur
INGENIERIE TERRITORIALE 05 a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/09/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements2
- Travaux / BTP2
- Etudes / Ingenierie1
Territoires cités
- Marseille1
- Hautes-Alpes1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 20e9fae9-f6df-493c-83b7-76bedb96413a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- INGENIERIE TERRITORIALE 05
- Lieu
- Marseille (13)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00647054-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- INGENIERIE TERRITORIALE 05
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Travaux d'investissement en signalisation horizontale avec obligation de moyens
- Description officielle
- La présente consultation concerne : Maintenance et travaux de la signalisation horizontale pour la centrale d'achat de l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes Les travaux comportent deux lots : - Le lot I porte sur l'entretien à obligation de résultats de la signalisation horizontale des routes départementales des Hautes-Alpes. Ces prestations ne seront commandées que par le Département des Hautes-Alpes. - Le lot II concerne les travaux de marquage au sol avec obligation de moyens. Ces prestations seront commandées par le Département des Hautes-Alpes et les différents membres de la centrale d'achat d'IT 05. Les stipulations définissent les conditions d'exécution des travaux de marquage sur le réseau routier, les voies cyclables et toutes dépendances appartenant au Département et aux membres de la centrale d'achat d'IT 05. Le montant de la valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum HT des deux lots pour l'ensemble des périodes. Seuils maximum HT par lot : - Lot 1 : 500 000 euro(s) HT par période - Lot 2 : 1 100 000 euro(s) HT par période Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
- Lieu d’exécution
- Marseille
Acheteur
- Nom
- INGENIERIE TERRITORIALE 05
- Site acheteur
- www.marches-publics.info
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- DF3145B8-CF39-D6AA-A35F0BF6461FD568
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45233221
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45233221
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 6 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 504cf29c-6557-43a6-b675-0e9301bb0936
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Entretien de la signalisation horizontale à obligation de résultats · Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par l'ingénierie territoriale du département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. - L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre · CPV 45233221
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Opportunité de marché public pour la maintenance et les investissements en signalisation horizontale sur le réseau départemental des Hautes-Alpes, via un accord-cadre IT05 à bons de commande. Le Lot I prévoit l'entretien du marquage avec obligation de résultats; le Lot II prévoit les travaux d'investissement en marquage avec obligation de moyens, conformément aux normes NF2/EN1436 et aux exigences de sécurité, traçabilité et clause sociale d'insertion.
Lots (2)
LOT IBudget: <= 500 000 €PlafondHT
Entretien de la signalisation horizontale à obligation de résultats
Entretien annuel à obligation de résultats sur le réseau départemental, incluant contrôle qualité, balayage, prémarquage et rétablissement du marquage, avec suivi des performances et contrôles.
CPV 45233221-4
LOT IIBudget: <= 1 100 000 €PlafondHT
Travaux d’investissement en signalisation horizontale avec obligation de moyens
Travaux d'investissement de marquage au sol (bandes, flèches, éléments spéciaux, travaux prémarquage et rétablissement) pour le réseau routier, avec obligation de moyens et exigences NF2/EN1436 et clauses spécifiques.
CPV 45233221-4
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
45233221-4
Attendus Clés
Le lot II concerne les travaux d'investissement de marquage au sol avec obligation de moyens
Ces prestations seront commandées par le Département des Hautes-Alpes et les membres de la centrale d'achat IT05
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 20/09/2026
- Date limite
- 21/10/2026
- Temps restant
- 27 jours
- Fenêtre de réponse
- 31 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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INGENIERIE TERRITORIALE 05
Département 5 Travaux / BTP
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 1 600 000 €
PlafondHT
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 480 000 €
PlafondHT
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Budget estimé
Budget non spécifié
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France 71000000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
345 000 € - 469 890 €
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France 45210000
Budget estimé
Budget non spécifié
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France 45259900
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
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