Accord-cadre pour enquêtes de branchements d’assainissement et d’eau potable – Haut-Bugey Agglomération (BOAMP 26-89500)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 428 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire visant à réaliser les enquêtes de branchements préalables aux travaux sur les réseaux d'eau et d'assainissement (EU/EP/AEP) sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération, incluant inventaire des points d’eau et des branchements privatifs, essais colorants, relevés topographiques et livrables structurés (rapports détaillés, plan global de synthèse et inventaire), avec possibilité de reconduction et livrables numériques géoréférencés.
Lots (1)
Enquêtes de branchements et prestations associées sur l’ensemble du territoire de Haut-Bugey Agglomération
Réalisation des enquêtes de branchements d’assainissement et d'eau potable (EU/EP/AEP), inventaire des points d’eau et des branchements privatifs, prises de RDV et gestion des usagers, mesures sur site (colorant), relevés topographiques, et livrables (rapport détaillé par propriété, plan global de synthèse et inventaire) conformément au CCAP/CCTP, avec planification et coordination via bons de commande.
L'acheteur
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 30/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 291
- Montant attribué
- 101,4 M €
- 202440,9 M € · 115 marchés
- 202537,3 M € · 118 marchés
- 2026en cours23,2 M € · 58 marchés
- Services · 126
- Travaux · 126
- Fournitures · 39
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre5
Territoires cités
- Ain2
- Brion1
- Les Neyrolles1
- Plateau d'Hauteville1
- Port1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 17 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-89500
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable
- Description officielle
- Accord-cadre d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable
- Acheteur
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 1, 69, 74
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