Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre pour enquêtes de branchements d’assainissement et d’eau potable – Haut-Bugey Agglomération (BOAMP 26-89500)

HAUT BUGEY AGGLOMERATION

3 départements (01, 74, 69)

Lieu d'exécution : Oyonnax 01100

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

<= 428 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/10/2026

Informations clés

Acheteur: HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Lieu: 3 départements (01, 74, 69)
Budget: <= 428 000 €
Date limite: 20/10/2026
Publication: 16/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/09/2026
Échéance : 20/10/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

HAUT BUGEY AGGLOMERATION a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 16/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Ain, Haute-Savoie et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 79311200-9, 71335000-5, 71630000-3, 90714000-5 et 90480000-5

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Enquêtes de branchements et prestations associées sur l’ensemble du territoire de Haut-Bugey Agglomération
Codes CPV : 79311200-9, 71335000-5, 71630000-3, 90714000-5 et 90480000-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de HAUT BUGEY AGGLOMERATIONAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HAUT BUGEY AGGLOMERATION a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 16/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete4
Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics1

Territoires cités

Ain1
Haute-Savoie1
Rhône1

Marchés publics de HAUT BUGEY AGGLOMERATION Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Haute-Savoie Marchés publics Rhône

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-89500
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Lieu: 3 départements (01, 74, 69)
Publication: 16/09/2026
Date limite: 20/10/2026

Référence BOAMP: 26-89500
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/10/2026

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable
Description officielle: Accord-cadre d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable
Acheteur: HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude

Calendrier et montant

Publication: 16/09/2026
Date limite: 20/10/2026
Fin de diffusion: 20/11/2026

Modalités et références

ID web: 26-89500
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1, 69, 74

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire visant à réaliser les enquêtes de branchements préalables aux travaux sur les réseaux d'eau et d'assainissement (EU/EP/AEP) sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération, incluant inventaire des points d’eau et des branchements privatifs, essais colorants, relevés topographiques et livrables structurés (rapports détaillés, plan global de synthèse et inventaire), avec possibilité de reconduction et livrables numériques géoréférencés.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 428 000 €PlafondHT

Enquêtes de branchements et prestations associées sur l’ensemble du territoire de Haut-Bugey Agglomération

Réalisation des enquêtes de branchements d’assainissement et d'eau potable (EU/EP/AEP), inventaire des points d’eau et des branchements privatifs, prises de RDV et gestion des usagers, mesures sur site (colorant), relevés topographiques, et livrables (rapport détaillé par propriété, plan global de synthèse et inventaire) conformément au CCAP/CCTP, avec planification et coordination via bons de commande.

CPV 79311200-9CPV 71335000-5CPV 71630000-3CPV 90714000-5CPV 90480000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.