Maîtrise d’œuvre d’infrastructures d’assainissement et d’eau potable
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- lyon.tribunal-administratif.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le besoin porte sur des missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures d’assainissement des eaux usées et pluviales et d’eau potable sur les secteurs Nord et Sud de Haut-Bugey Agglomération. Les opérations peuvent concerner des ouvrages neufs, des créations ou renouvellements de réseaux et des réhabilitations. Les missions couvrent, selon les opérations, les études, la consultation des entreprises, le suivi de l’exécution des travaux et l’assistance à la réception. Des prestations complémentaires peuvent porter notamment sur des études hydrauliques ou diagnostiques, des dossiers d’autorisations et des procédures foncières ou d’urbanisme. Les livrables comprennent notamment des études, rapports, plans, pièces de consultation, documents de suivi et dossiers de fin d’opération.
Lots (2)
HBA NORD
Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures d’assainissement des eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable dans le secteur Nord. Le lot comporte un maximum annuel de 400 000 € HT.
HBA Sud
Missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures d’assainissement des eaux usées et pluviales et d’eau potable sur le secteur Sud. Le programme indicatif mentionne notamment des mises en séparatif et des réhabilitations de réseaux à Les Neyrolles, Port et Plateau d’Hauteville.
L'acheteur
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 30/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2025.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 318
- Montant attribué
- 114,6 M €
- 202443,5 M € · 126 marchés
- 202545,8 M € · 126 marchés
- 2026en cours25,3 M € · 66 marchés
- Services · 140
- Travaux · 135
- Fournitures · 43
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre5
Territoires cités
- Ain3
- Brion1
- Oyonnax1
- Rhône1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 33 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur lyon.tribunal-administratif.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
- Critères d'attribution: Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points) | Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points) | Prise en compte du dévelop
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d5242cdb-6a69-4e92-ba97-3cb86a96c50b
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
- Description officielle
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
- Lieu d’exécution
- Oyonnax
Acheteur
4 éléments
- Nom
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Site acheteur
- lyon.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
- Identifiant acheteur
- 20004293500102
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71000000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 3 200 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d0ffcb76-1802-40a2-9467-7bebd80b1693
- Dépôt des offres
- lyon.tribunal-administratif.fr, marchespublics.ain.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur NORD · Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points) · CPV 71000000 · Montant 1 600 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 71300000-1
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