Maîtrise d’œuvre d’infrastructures d’eau et d’assainissement
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- lyon.tribunal-administratif.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le besoin porte sur des missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures d’assainissement des eaux usées, des eaux pluviales et d’eau potable, en construction neuve ou en réhabilitation, dans les secteurs Nord et Sud. Les missions peuvent couvrir les études, l’assistance à la passation des marchés de travaux, le suivi de leur exécution et l’assistance à la réception. Les opérations concernent notamment des réseaux et ouvrages d’assainissement et d’eau potable, ainsi que des études hydrauliques, des dossiers réglementaires et des solutions de gestion des eaux pluviales. Les livrables comprennent notamment des notices, plans, estimatifs, calendriers et dossiers de suivi des travaux.
Lots (2)
Secteur Nord — HBA Nord
Missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures d’assainissement des eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable, en construction neuve ou en réhabilitation.
Secteur Sud — HBA Sud
Missions de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’assainissement des eaux usées, des eaux pluviales et d’eau potable dans le secteur sud. Le programme indicatif présente notamment des opérations de mise en séparatif et de réhabilitation de réseaux d’assainissement.
L'acheteur
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 30/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 318
- Montant attribué
- 114,6 M €
- 202443,5 M € · 126 marchés
- 202545,8 M € · 126 marchés
- 2026en cours25,3 M € · 66 marchés
- Services · 140
- Travaux · 135
- Fournitures · 43
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre5
Territoires cités
- Ain3
- Brion1
- Oyonnax1
- Rhône1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 33 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur lyon.tribunal-administratif.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-105385
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
- Description officielle
- Condition d'exécution à caractère social (action d'insertion au choix) + condition d'exécution et critère de jugement à caractère environnemental pour les 2 lots
- Acheteur
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude, Alimentation en eau potable, Réseaux divers
- CPV principal
- 71000000
- CPV complémentaires
- 71000000
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 3 200 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur NORD · Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points) · CPV 71000000 · Montant 1 600 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- lyon.tribunal-administratif.fr, marchespublics.ain.fr
- Départements de diffusion
- 1, 69
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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