Diagnostic et schéma directeur d’alimentation en eau potable, PGSSE et géoréférencement des réseaux du SERA
- Remise des offres
- Dans 22 jours
- Montant
- <= 3 200 000 €
- Plafond
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- lyon.tribunal-administratif.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La mission porte sur le diagnostic du système d’alimentation en eau potable du SERA, l’élaboration de son schéma directeur et la mise en œuvre d’un Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux. Elle comprend aussi un diagnostic territorial de l’accès à l’eau, des analyses des ressources, des ouvrages et des réseaux, ainsi que des campagnes de mesures et de la modélisation hydraulique. Des prestations de géoréférencement en classe A et de mise à jour des plans sont prévues, avec intégration des données dans le SIG du SERA. Les études doivent aboutir à des scénarios, des actions hiérarchisées et chiffrées, des schémas de distribution et des rapports.
Lots (1)
Secteur NORD
L’avis identifie le lot comme le secteur NORD et situe l’exécution sur le territoire HBA à Oyonnax. Les pièces partielles fournies décrivent une étude de diagnostic et de schéma directeur d’alimentation en eau potable, de PGSSE et de géoréférencement des réseaux du SERA.
L'acheteur
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2025.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 291
- Montant attribué
- 101,4 M €
- 202440,9 M € · 115 marchés
- 202537,3 M € · 118 marchés
- 2026en cours23,2 M € · 58 marchés
- Services · 126
- Travaux · 126
- Fournitures · 39
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
- Etudes / Ingenierie6
- Maitrise d oeuvre6
Territoires cités
- Ain3
- Rhône2
- Brion1
- Les Neyrolles1
- Plateau d'Hauteville1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 23 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 24 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur lyon.tribunal-administratif.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-108035
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable
- Description officielle
- Condition d'exécution à caractère social (action d'insertion au choix) + condition d'exécution et critère de jugement à caractère environnemental pour les 2 lots
- Acheteur
- HAUT BUGEY AGGLOMERATION
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Alimentation en eau potable, Etude, Réseaux divers
- CPV principal
- 71000000
- CPV complémentaires
- 71000000
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 3 200 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur NORD · Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points) · CPV 71000000 · Montant 1 600 000 EUR
Modalités et références
3 éléments
- Annonce liée
- 26-105385
- Dépôt des offres
- lyon.tribunal-administratif.fr, marchespublics.ain.fr
- Départements de diffusion
- 1, 69
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Environnement / Espaces verts / Proprete
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Marché public de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de logements, rue de Mornex à Saint Jean de Gonville.
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
04/12/2026
Appel d'offres public
Accord-cadre de maitrise d'oeuvre - Végétalisation des espaces publics d'Artemare
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
16/11/2026
Appel d'offres public
AC Prestation nettoyage locaux – CCBS – 2027 - 2029
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
16/11/2026
Autres consultations de HAUT BUGEY AGGLOMERATION
5 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Maîtrise d’œuvre d’infrastructures d’eau et d’assainissement
- Maîtrise d’œuvre d’infrastructures d’assainissement et d’eau potable
- Gestion et entretien de deux aires d’accueil des gens du voyage
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 71000000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.