2026-ASSURANCE-RC - Prestation de service d’assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour le GHT Atlantique 17
- Remise des offres
- Dans 25 jours
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fournir et gérer une couverture d’assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour le Groupement Hospitalier de Territoire Atlantique 17 et ses établissements partenaires, couvrant la RC générale, les risques annexes, les dommages matériels et immatériels, les frais de défense, et les aspects environnementaux, via une solution mutualisée entre CH La Rochelle-Ré-Aunis, Rochefort, Marennes et Oléron, sur la période contractuelle.
Lots (1)
Assurance RC et risques annexes - GHT Atlantique 17
Prestation d’assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour le GHT Atlantique 17, incluant RC générale, risques annexes et défense pénale sur les établissements du GHT (La Rochelle-Ré-Aunis, Rochefort, Marennes, Oléron).
L'acheteur
GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS
23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné · Assurance RC et risques annexes - GHT Atlantique 17
Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2028.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 88
- Montant attribué
- 38 M €
- 20242,7 M € · 11 marchés
- 202522,1 M € · 43 marchés
- 2026en cours13,3 M € · 34 marchés
- Services · 45
- Fournitures · 43
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Maintenance4
- Nettoyage / Proprete2
Territoires cités
- Charente-Maritime4
- Marennes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 25 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-97179
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 2026-ASSURANCE-RC
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66516400
- CPV complémentaires
- 66516400
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- 2026-ASSURANCE-RC · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 66516400
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 17
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516400-4, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66516400-4
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