Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 15/09/2026
- Échéance : 19/10/2026
- Fenêtre de réponse : 35 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
LOT Unique - Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Savoie (73)
Lieu d'exécution : Chambéry (Centre Hospitalier Métropole Savoie) et autres sites CH listés dans le BOAMP: Albertville-Moutiers, Saint-Jean-de-Maurienne (Vallée de la Maurienne), Belley (Bugey-Sud), Bourg-Saint-Maurice, Saint-Pierre-d’Albigny
Source officielle : BOAMP
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Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
- Lieu
- Savoie (73)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 15/09/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Travaux / BTP
- Territoires cités : Savoie, Chambéry et Grenoble
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66510000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES
- Codes CPV : 66510000
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/09/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie10
- Maintenance9
- Travaux / BTP7
Territoires cités
- Savoie4
- Chambéry3
- Grenoble1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-88767
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
- Lieu
- Savoie (73)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-88767
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Savoie Belley
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
- Lieu d’exécution
- Département 73
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV détecté
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0000
- Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Savoie Belley · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 66510000
Modalités et références
- ID web
- 26-88767
- Contract folder ID
- 22c7e585-d9d8-4dea-aab0-6c54144f55ed
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 73
Résumé de la consultation
Fourniture d'une police d'assurance couvrant la responsabilité civile et les risques annexes pour les établissements publics de santé partenaires du GHT Savoie Belley, incluant les garanties RC et risques annexes listées dans le cahier des clauses techniques (EFORMS BOAMP). Le lot est multisite et couvre les établissements du CH Chambéry et partenaires (Albertville-Moutiers, Vallée de la Maurienne, Belley, Bourg-Saint-Maurice, Saint-Pierre d’Albigny), sans inclusion de budgets spécifiques dans le résumé.
Lots (1)
LOT Unique
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES
LOT Unique couvrant l’assurance RC et risques annexes pour les établissements partenaires du GHT Savoie Belley et les CH listés (multisite).
CPV 66510000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66510000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 15/09/2026
- Date limite
- 19/10/2026
- Temps restant
- 30 jours
- Fenêtre de réponse
- 35 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget non spécifié
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Budget non spécifié
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Budget estimé
Budget non spécifié
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Budget estimé
Budget non spécifié
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