Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Prestation de transports sanitaires terrestres et de personnes pour le GH70 (art.80) - cadre multi-lots

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Vesoul (70)

Lieu d'exécution : Vesoul, Lure, Luxeuil-les-Bains et Gray, France (sites des hôpitaux du GH70)

Source officielle : PLACE

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Budget estimé

<= 4 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Vesoul (70)
Budget: <= 4 000 000 €
Date limite: 23/10/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 23/10/2026

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 305 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Gironde, Rhône et Poitiers

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 85143000, 60113300 et 60130000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports sanitaires non médicalisés allongés, Transports assis professionnalisés (TAP) et Transports bariatriques
Codes CPV : 85143000, 60113300 et 60130000

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociauxAcheteur public

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Appels d'offres Nettoyage / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 305 encore ouverts.

Territoires cités

Gironde7
Rhône6
Poitiers5
Paris5
Caen4

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3070914
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Vesoul (70)
Publication: Récemment
Date limite: 23/10/2026

Référence PLACE: 3070914
Référence acheteur: 26-41
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prestation de transports sanitaires terrestres et de personnes pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône (art.80)
Description officielle: La présente consultation a pour objet de définir les modalités de réalisation des prestations de transports sanitaires terrestres et de personnes pour l’ensemble des sites sanitaires du Groupe Hospitalier de la HauteSaône (GH70) et devant réglementairement être prises en charge par le GH70 dans le cadre de l’article 80 de la LFSS de 2017. Le présent marché ne concerne que le GH70.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme: x7c
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 23/10/2026 12:00
Données récupérées: 25/09/2026
Pièces récupérées: 21/09/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 01_RC_Transports_sanitaires.pdf · 543 Ko
Dce: DCE.zip · 6,9 Mo

Modalités et références

Annonce: 3070914
Référence règlement: MzA3MDkxNA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fournir les prestations de transports sanitaires (ambulance, TAP, transports bariatriques) sur l’ensemble des sites du Groupe Hospitalier de la Haute-Saône, selon un accord-cadre à bons de commande avec rotation entre opérateurs, couverture 24/7 et traçabilité via PTAH, pour l’ensemble des établissements du GH70.

Lots (3)

Lot 1

Transports sanitaires non médicalisés allongés

Transports par ambulance de patients nécessitant une position allongée/semi-allongée avec surveillance et conditions d’hygiène conformes; cas de transport groupé restreint selon réglementation (ex. mère et nouveau-né).

CPV 85143000CPV 60113300CPV 60130000

Lot 2

Transports assis professionnalisés (TAP)

Transports assis réalisés par VSL/taxi avec aide au déplacement, hygiène stricte et désinfection; possibilités de transports simples ou groupés (jusqu’à 3 patients).

CPV 85143000CPV 60113300CPV 60130000

Lot 3

Transports bariatriques

Transports sanitaires en position allongée adaptés pour patients obèses; matériel et personnel adaptés; exigences liées à la morphologie du patient.

CPV 85143000CPV 60113300CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.