Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Passation d'un marché d'assurances pour le GHT de la Vienne

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Poitiers (86)

Lieu d'exécution : Poitiers, Vienne, France

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Poitiers (86)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 45 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 14/09/2026

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 332 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Sarthe et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66516400-4 et 66512100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers, Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit et Accidents corporels
Codes CPV : 66516400-4 et 66512100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociauxAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 332 encore ouverts.

Territoires cités

Seine-Saint-Denis9
Sarthe6
Paris5
Gironde5
Loiret5

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociaux Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Vienne Marchés publics Poitiers

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3047894
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Poitiers (86)
Publication: Récemment
Date limite: 14/09/2026

Référence PLACE: 3047894
Référence acheteur: 26S064
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Passation d'un marché d'assurances pour le GHT de la Vienne
Description officielle: Passation d'un marché d'assurances pour le GHT de la Vienne
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme: x7c
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 14/09/2026 12:00
Données récupérées: 31/07/2026
Pièces récupérées: 30/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026 - RÃ¨glement de la consultation - GHT86 v2.docx · 130 Ko
Dce: DCE 26S064 ASSURANCES.zip · 947 Ko

Modalités et références

Annonce: 3047894
Référence règlement: MzA0Nzg5NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Marché d’assurance couvrant la responsabilité civile et les risques annexes des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de la Vienne (CHU de Poitiers et EPSM Laborit) ainsi que les accidents corporels et la responsabilité du promoteur de recherche. Le marché est structuré en 4 lots permettant de cibler séparément la RC et les risques annexes (Lot 1 CHU Poitiers, Lot 2 CH Laborit), les accidents corporels (Lot 3) et la RC du promoteur de recherche (Lot 4). Durée des marchés: 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 pour les lots 1 à 3, et 31 décembre 2030 pour le lot 4, avec possibilité de candidater à un ou plusieurs lots. Budget global et par lot détaillés dans les pièces tarifaires annexées; Lot 4 prévoit un plafond annuel maximal de 80 000 EUR HT (60 000 EUR pour CHU Poitiers et 20 000 EUR pour EPSM Laborit).

Lots (4)

Lot 1

Responsabilité civile et risques annexes – CHU Poitiers

Couverture d'assurance responsabilité civile et risques annexes pour le Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers et les établissements du GHT de la Vienne.

CPV 66516400-4

Lot 2

Responsabilité civile et risques annexes – CH Laborit

Couverture d'assurance responsabilité civile et risques annexes pour EPSM Laborit dans le cadre du GHT de la Vienne.

CPV 66516400-4

Lot 3

Accidents corporels

Couverture des accidents corporels des personnes assurées liées aux activités des établissements du GHT.

CPV 66512100

Lot 4

RC du promoteur de recherche

Responsabilité civile générale et risques associés liés à la promotion/recherche menée par les établissements (protocole de recherche).

CPV 66516400-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.