Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Souscription d’un contrat d’assurance pour les établissements du GHT Rouen Cœur de Seine – 3 lots (RC hospitalière)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Mont-Saint-Aignan (76)

Lieu d'exécution : France – CHU Rouen, CH Belvédère (Mont-Saint-Aignan), CH du Rouvray (Rouen/Côte Normande)

Source officielle : PLACE

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Mont-Saint-Aignan (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 25/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 9 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 25/09/2026

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 345 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Gironde, Seine-Saint-Denis et Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66510000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CHU ROUEN), RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH BELVEDERE) et RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH DU ROUVRAY)
Codes CPV : 66510000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociauxAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 345 encore ouverts.

Territoires cités

Gironde6
Seine-Saint-Denis6
Oise5
La Roche-Guyon4
Montpellier4

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociaux Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Mont-Saint-Aignan

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3044904
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: Mont-Saint-Aignan (76)
Publication: Récemment
Date limite: 25/09/2026

Référence PLACE: 3044904
Référence acheteur: SERVICES_ASSURANCE
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Souscription d’un contrat d’assurance pour les besoins des établissements partie du GHT ROUEN COEUR DE SEINE
Description officielle: Souscription d’un contrat d’assurance pour les besoins des établissements partie du GHT ROUEN COEUR DE SEINE
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme: x7c
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 25/09/2026 12:00
Données récupérées: 16/09/2026
Pièces récupérées: 28/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: CHU ROUEN_REGLEMENT CONSULTATION.pdf · 714 Ko
Dce: VF PLACE.zip · 13,2 Mo

Modalités et références

Annonce: 3044904
Référence règlement: MzA0NDkwNA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Marché public de service d’assurance couvrant la responsabilité civile hospitalière des établissements du GHT Rouen Cœur de Seine (CHU Rouen, CH Belvédère, CH du Rouvray) sur quatre ans, avec modalités de gestion des sinistres et prévisions de couverture pour les activités hospitalières et annexes.

Lots (3)

Lot 1

RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CHU ROUEN)

Couverture de la responsabilité civile hospitalière pour le CHU Rouen et ses activités liées au service public hospitalier, incluant les activités annexes et les prestations associées.

CPV 66510000

Lot 2

RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH BELVEDERE)

Couverture de la responsabilité civile hospitalière pour le CH Belvédère (Mont-Saint-Aignan) et ses activités liées au service public hospitalier, incluant les activités annexes et les prestations associées.

CPV 66510000

Lot 3

RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE (CH DU ROUVRAY)

Couverture de la responsabilité civile hospitalière pour le CH du Rouvray et ses activités liées au service public hospitalier, incluant les activités annexes et les prestations associées.

CPV 66510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.