Transport adapté d’enfants et de jeunes en situation de handicap
- Remise des offres
- Dans 16 jours
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- epph-93.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur le transport routier adapté des usagers de trois sites : l’IME de Livry-Gargan, l’IME Jean-Marc Itard au Blanc-Mesnil et sa section Passerelle à Montreuil. Les prestations comprennent la prise en charge au domicile ou à proximité et les trajets vers les établissements, en aller-retour ou en trajet simple, selon leurs calendriers d’ouverture. Un accompagnement par convoyeur peut être commandé. Les tournées doivent respecter des exigences de sécurité, d’accessibilité, de durée de trajet et de continuité de service.
Lots (1)
Transport adapté et convoyage des usagers des IME
Transport quotidien des enfants et jeunes en situation de handicap vers l’IME de Livry-Gargan, l’IME Jean-Marc Itard au Blanc-Mesnil et sa section Passerelle à Montreuil. Le lot comprend la prise en charge au domicile ou à proximité, les trajets simples ou aller-retour et, sur commande, l’accompagnement par un convoyeur.
L'acheteur
EPPH 93
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 06/11/2026.
Territoires cités
- Montreuil1
- Seine-et-Marne1
- Seine-Saint-Denis1
Répondre
Consultation ouverte : 17 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur epph-93.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-107687
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- TRANSPORT PAR VOIE ROUTIÈRE DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ÉTABLISSEMENTS IME LIVRY-GARGAN ET IME JEAN-MARC ITARD
- Description officielle
- Transport routier adapté des enfants et jeunes en situation de handicap accueillis à l'IME de Livry-Gargan, à l'IME Jean-Marc Itard (Le Blanc-Mesnil) et à sa section Passerelle (Montreuil) : prise en charge à domicile ou à proximité et transport quotidien vers l'établissement, en aller/retour ou en trajet simple, selon le calendrier d'ouverture des établissements. Un convoyage peut être commandé en option. Accord-cadre sans minimum ; maximum sur la durée totale : 95 000 transports aller/retour et 350 convoyages aller/retour. Durée totale de 4 ans : période initiale de 12 mois, reconductible par reconduction expresse trois fois par périodes de 12 mois.
- Acheteur
- EPPH 93
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- TRANSPORT PAR VOIE ROUTIÈRE DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ÉTABLISSEMENTS IME LIVRY-GARGAN ET IME JEAN-MARC ITARD · Transport routier adapté des enfants et jeunes en situation de handicap accueillis à l'IME de Livry-Gargan, à l'IME Jean-Marc Itard (Le Blanc-Mesnil) et à sa section Passerelle (Montreuil) : prise en charge à domicile ou à proximité et transport quotidien vers l'établissement, en aller/retour ou en trajet simple, selon le calendrier d'ouverture des établissements. Un convoyage peut être commandé en option. Accord-cadre sans minimum ; maximum sur la durée totale : 95 000 transports aller/retour et 350 convoyages aller/retour. Durée totale de 4 ans : période initiale de 12 mois, reconductible par reconduction expresse trois fois par périodes de 12 mois. · CPV 60130000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- epph-93.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 93
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 à L551-12 du CJA). Référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat (art. L551-13 à L551-23 et R551-7 du CJA). Recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution (CE, Ass., 4 avril 2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne).
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