Appel d'offres publicOuvert · J-16

Transport adapté d’enfants et de jeunes en situation de handicap

EPPH 93
Lieu d'exécution : Livry-Gargan, Le Blanc-Mesnil, Montreuil
Remise des offres
Dans 16 jours
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
epph-93.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché porte sur le transport routier adapté des usagers de trois sites : l’IME de Livry-Gargan, l’IME Jean-Marc Itard au Blanc-Mesnil et sa section Passerelle à Montreuil. Les prestations comprennent la prise en charge au domicile ou à proximité et les trajets vers les établissements, en aller-retour ou en trajet simple, selon leurs calendriers d’ouverture. Un accompagnement par convoyeur peut être commandé. Les tournées doivent respecter des exigences de sécurité, d’accessibilité, de durée de trajet et de continuité de service.

Lots (1)

Lot unique

Transport adapté et convoyage des usagers des IME

Transport quotidien des enfants et jeunes en situation de handicap vers l’IME de Livry-Gargan, l’IME Jean-Marc Itard au Blanc-Mesnil et sa section Passerelle à Montreuil. Le lot comprend la prise en charge au domicile ou à proximité, les trajets simples ou aller-retour et, sur commande, l’accompagnement par un convoyeur.

CPV 60130000-8

L'acheteur

EPPH 93

1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 06/11/2026.

Tous ses marchés

Territoires cités

  • Montreuil1
  • Seine-et-Marne1
  • Seine-Saint-Denis1

Répondre

Consultation ouverte : 17 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur epph-93.e-marchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-107687
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
TRANSPORT PAR VOIE ROUTIÈRE DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ÉTABLISSEMENTS IME LIVRY-GARGAN ET IME JEAN-MARC ITARD
Description officielle
Transport routier adapté des enfants et jeunes en situation de handicap accueillis à l'IME de Livry-Gargan, à l'IME Jean-Marc Itard (Le Blanc-Mesnil) et à sa section Passerelle (Montreuil) : prise en charge à domicile ou à proximité et transport quotidien vers l'établissement, en aller/retour ou en trajet simple, selon le calendrier d'ouverture des établissements. Un convoyage peut être commandé en option. Accord-cadre sans minimum ; maximum sur la durée totale : 95 000 transports aller/retour et 350 convoyages aller/retour. Durée totale de 4 ans : période initiale de 12 mois, reconductible par reconduction expresse trois fois par périodes de 12 mois.
Acheteur
EPPH 93
Lieu d’exécution
Département 93

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV principal
60130000
CPV complémentaires
60130000
Critères d’attribution
quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
TRANSPORT PAR VOIE ROUTIÈRE DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ÉTABLISSEMENTS IME LIVRY-GARGAN ET IME JEAN-MARC ITARD · Transport routier adapté des enfants et jeunes en situation de handicap accueillis à l'IME de Livry-Gargan, à l'IME Jean-Marc Itard (Le Blanc-Mesnil) et à sa section Passerelle (Montreuil) : prise en charge à domicile ou à proximité et transport quotidien vers l'établissement, en aller/retour ou en trajet simple, selon le calendrier d'ouverture des établissements. Un convoyage peut être commandé en option. Accord-cadre sans minimum ; maximum sur la durée totale : 95 000 transports aller/retour et 350 convoyages aller/retour. Durée totale de 4 ans : période initiale de 12 mois, reconductible par reconduction expresse trois fois par périodes de 12 mois. · CPV 60130000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
epph-93.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
93

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 à L551-12 du CJA). Référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat (art. L551-13 à L551-23 et R551-7 du CJA). Recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution (CE, Ass., 4 avril 2014, n° 358994, Tarn-et-Garonne).

Continuer la recherche

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60130000-8, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
60130000-8

Veille Semagora

Suivez les prochains appels d’offres de EPPH 93

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par EPPH 93, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.