Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 09/08/2026
- Échéance : 18/09/2026
- Fenêtre de réponse : 40 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
26SJM006 - PREVOYANCE: Assurance de prévoyance pour EPA Sénart
EPA SENART
Melun (77)
Lieu d'exécution : FR102 et FR104, Île-de-France, France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
18/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- EPA SENART
- Lieu
- Melun (77)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
EPA SENART a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 09/08/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
- Territoires cités : Melun
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 75, 79 et 98
- Codes CPV de lots : 66500000, 75313000, 75313100 et 75310000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Prévoyance (décès, incapacité, invalidité) pour EPA Sénart
- Codes CPV : 66500000, 75313000, 75313100 et 75310000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
EPA SENART a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Travaux / BTP1
Territoires cités
- Melun3
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- bcae366b-0436-481f-a36e-a373a36e615a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EPA SENART
- Lieu
- Melun (77)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00552364-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EPA SENART
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- 26SJM006 - PREVOYANCE
- Description officielle
- La durée du marché démarre à compter de sa notification jusqu’au du 31 décembre 2027. Le délai d'exécution des prestations incombant au titulaire du présent marché court à compter de sa notification, sauf disposition contraire indiquée dans le courrier de notification du marché. De la notification du marché jusqu’au 31/12/2026, le prestataire procède à la mise en place de la couverture des prestations de service d’assurance pour un démarrage de cette couverture au 1er janvier 2027 jusqu’au 31/12/2027. Nombre des reconductions : 3 Durée des reconductions : 1 an
- Lieu d’exécution
- MELUN
Acheteur
- Nom
- EPA SENART
- Site acheteur
- www.epa-senart.fr
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
- Identifiant acheteur
- 30154531500014
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66500000, 75313000, 75313100, 75310000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 75310000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 536c2a62-8548-4273-801a-1328b3118c11
- Modalités de réponse
- marches.maximilien.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- 26SJM006 - PREVOYANCE · La durée du marché démarre à compter de sa notification jusqu’au du 31 décembre 2027. Le délai d'exécution des prestations incombant au titulaire du présent marché court à compter de sa notification, sauf disposition contraire indiquée dans le courrier de notification du marché. De la notification du marché jusqu’au 31/12/2026, le prestataire procède à la mise en place de la couverture des prestations de service d’assurance pour un démarrage de cette couverture au 1er janvier 2027 jusqu’au 31/12/2027. Nombre des reconductions : 3 Durée des reconductions : 1 an · CPV 66500000, 75313000, 75313100, 75310000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
Résumé de la consultation
Fourniture d’un service d’assurance de prévoyance couvrant les risques décès, incapacité et invalidité pour l’ensemble des salariés de l’EPA Sénart, avec gestion et services associés, sur la durée du marché jusqu’au 31 décembre 2027 (reconductions possibles).
Lots (1)
LOT-0001
Prévoyance (décès, incapacité, invalidité) pour EPA Sénart
Fourniture d’un service d’assurance relatif à la prévoyance couvrant l’ensemble des salariés de l’EPA Sénart avec garanties décès, incapacité et invalidité.
CPV 66500000CPV 75313000CPV 75313100CPV 75310000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
CPV détectés sur les lots
66500000753130007531310075310000
Attendus Clés
Prestations de service d’assurance en matière de prévoyance (décès, incapacité, invalidité) pour l’EPA Sénart
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 09/08/2026
- Date limite
- 18/09/2026
- Temps restant
- 39 jours
- Fenêtre de réponse
- 40 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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