Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture et transport de fondants routiers

Département du Doubs

Besançon (25)

Lieu d'exécution : Centre de production / dépôts du Département du Doubs, Besançon (Besançon Cedex) – livraisons sur les sites listés

Source officielle : TED

Budget IA

4 000 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

20/08/2026

Informations clés

Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Budget: 4 000 000 €
Date limite: 20/08/2026
Publication: 07/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/07/2026
Échéance : 20/08/2026
Début prévisionnel : 13/10/2026
Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 50 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs, Besançon et Métabief

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 34927100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture et transport de fondants routiers
Codes CPV : 34927100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département du DoubsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 50 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP31
Regions / Departements21
Etudes / Ingenierie6

Territoires cités

Doubs5
Besançon2
Métabief1

Marchés publics de Département du Doubs Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Besançon

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: df9cf551-5d0a-402d-b3bd-588e977fcc7c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Publication: 07/07/2026
Date limite: 20/08/2026

Référence TED: 00471742-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Date limite: 20/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture et transport de fondants routiers
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Besancon Cedex

Acheteur

Nom: Département du Doubs
Site acheteur: www.doubs.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2B8120B6-E817-373B-637A618FE956EC1C

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34927100
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34927100

Calendrier et montant

Publication: 07/07/2026
Date limite: 20/08/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 13/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 4 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 1cefed33-40bc-44ea-9fce-f9ec13c4135f
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture et transport de fondants routiers · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34927100 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour la fourniture et le transport de fondants routiers destinés au Département du Doubs, exécuté par bons de commande sur 48 mois, avec livraison planifiée pendant les périodes hivernales et mécanismes d'urgence, et paiement au prix unitaire.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 4 000 000 €EstiméHT

Fourniture et transport de fondants routiers

Fourniture et transport de fondants routiers dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande pour le Département du Doubs, couvrant livraison selon périodes hivernales et conditions d'urgence (2 jours ouvrables).

CPV 34927100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

34927100

Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables

DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période

Délais