Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture et transport de fondants routiers

Département du Doubs
Besançon (25)
Lieu d'exécution : Centre de production / dépôts du Département du Doubs, Besançon (Besançon Cedex) – livraisons sur les sites listés
Source officielle : TED

Budget estimé

4 000 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

21/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département du Doubs
Lieu
Besançon (25)
Budget
4 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 15 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/07/2026
  • Échéance : 21/08/2026
  • Début prévisionnel : 13/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 45 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 30/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Doubs, Besançon et Seloncourt

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 34927100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture et transport de fondants routiers
  • Codes CPV : 34927100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP39
  • Regions / Departements27
  • Etudes / Ingenierie8

Territoires cités

  • Doubs9
  • Besançon4
  • Seloncourt1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 21/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
df9cf551-5d0a-402d-b3bd-588e977fcc7c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Doubs
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00471742-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Doubs
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et transport de fondants routiers
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Besancon Cedex

Acheteur

Nom
Département du Doubs
Site acheteur
www.doubs.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
2B8120B6-E817-373B-637A618FE956EC1C

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34927100
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34927100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
4 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
1cefed33-40bc-44ea-9fce-f9ec13c4135f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture et transport de fondants routiers · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34927100 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour la fourniture et le transport de fondants routiers destinés au Département du Doubs, exécuté par bons de commande sur 48 mois, avec livraison planifiée pendant les périodes hivernales et mécanismes d'urgence, et paiement au prix unitaire.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 4 000 000 €EstiméHT

Fourniture et transport de fondants routiers

Fourniture et transport de fondants routiers dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande pour le Département du Doubs, couvrant livraison selon périodes hivernales et conditions d'urgence (2 jours ouvrables).

CPV 34927100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

34927100
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables
DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/07/2026
Date limite
21/08/2026
Depuis la clôture
15 jours
Fenêtre de réponse
45 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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