Fourniture de pièces d’usure pour maintenance de faucheuses et débrouailleuses
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 5 000 € - 100 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande pour l’approvisionnement en pièces d’usure destinées à la maintenance de faucheuses et débrouailleuses, avec des seuils annuels min/max (5 000 € HT / 100 000 € HT) et procédure d’appel d’offres ouverte.
Lots (1)
Fourniture de pièces d’usure pour maintenance de faucheuses et débrouailleuses
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande pour l’approvisionnement en pièces d’usure dédiées à la maintenance des faucheuses et débrouailleuses, avec un minimum annuel de 5 000 € HT et un maximum annuel de 100 000 € HT.
L'acheteur
Département de la Seine-Maritime
138 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication : 04/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 677
- Montant attribué
- 228 M €
- 2024107,9 M € · 380 marchés
- 202594,7 M € · 223 marchés
- 2026en cours25,3 M € · 74 marchés
- Travaux · 394
- Services · 180
- Fournitures · 103
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements55
- Logiciels / SaaS49
- Travaux / BTP40
Territoires cités
- Seine-Maritime10
- Rouen8
- Dieppe1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-78085
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture de pièces d'usure pour maintenance de faucheuses et débrousailleuses
- Description officielle
- - Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants - Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
- Acheteur
- Département de la Seine-Maritime
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Pièces détachées
- CPV principal
- 34913000
- CPV complémentaires
- 34913000
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 10 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture de pièces d'usure pour maintenance de faucheuses et débrousailleuses · - Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants - Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 34913000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
Voies de recours
1 élément
- Recours
- « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
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- Familles CPV du secteur
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- CPV détectés sur les lots
- 34913000-0
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