Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Acquisition et livraison, pose et dépose de revêtements divers et modules pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime

Département de la Seine-Maritime
Seine-Maritime (76)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 56 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/04/2026
  • Échéance : 01/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 112 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 112 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements47
  • Logiciels / SaaS37
  • Travaux / BTP30

Territoires cités

  • Seine-Maritime10
  • Rouen5

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-41890
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-41890
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition et livraison, pose et dépose de revêtements divers et modules pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime
Description officielle
Les reconductions interviendront dans les conditions suivantes : - Soit à chaque date anniversaire de la notification du marché ; - Soit dès l'atteinte du montant maximum annuel de commande ; - Soit sous la triple limite cumulative : . qu'au moins 95 % du montant maximum de commande annuel est atteint, . que le solde (maximum de 5 %) ne dépasse pas 10 000 euro(s) Ht, . que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé expressément deux mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord cadre. Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non reconduction de l'accord cadre. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour du marché, même s'ils s'exécutent après
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Revêtements de sols, Prestations de services
CPV détecté
39154000
CPV complémentaires
39154000, 39190000, 39151300
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
100 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Acquisition et livraison, pose et dépose de revêtements divers pour les manifestations du Département de la Seine-Maritime · Les reconductions interviendront dans les conditions suivantes : - Soit à chaque date anniversaire de la notification du marché ; - Soit dès l'atteinte du montant maximum annuel de commande ; - Soit sous la triple limite cumulative : . qu'au moins 95 % du montant maximum de commande annuel est atteint, . que le solde (maximum de 5 %) ne dépasse pas 10 000 euro(s) Ht, . que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours. La reconduction est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé expressément deux mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord cadre. Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non reconduction de l'accord cadre. La durée de validité de l'accord cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour du marché, même s'ils s'exécutent après · CPV 39154000, 39190000, 39151300 · Montant 100 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-41890
Contract folder ID
470b1552-02f8-4886-a1e9-df1e777a2858
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec maximum exécuté au fur et à mesure de bons de commande. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois : - Pour le lot 1 : à compter du 25 août 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précédemment citée ; - Pour le lot 2 : à compter du 5 décembre 2026. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période maximale de 12 mois. La durée maximale du contrat est donc de 48 mois. Toutefois, pour chacun des deux lots, la dernière période ne dépassera pas la date du 24 août 2030, même si sa durée maximale n'est pas atteinte

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/04/2026
Date limite
01/06/2026
Depuis la clôture
56 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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<= 3 200 000 €

PlafondHT

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