Appel d'Offre PublicURGENTSource: BOAMP

Réalisation des études d'impact et environnementales et des études BEGES/PCAET/PPBE pour le Département de la Haute-Loire (2 lots)

Département de la Haute-Loire

Haute-Loire (43)

Lieu d'exécution : Département de la Haute-Loire (43)

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Haute-Loire
Lieu: Haute-Loire (43)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/09/2026
Publication: 06/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 5 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Publication : 06/08/2026
Échéance : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

Département de la Haute-Loire a publié 48 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Haute-Loire, Clermont-Ferrand et Langeac

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71313000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Missions opérationnelles – Études environnementales et Espaces Naturels Sensibles (ENS) et Missions stratégiques – BEGES, PCAET et PPBE (adaptation et plan de transition)
Codes CPV : 71313000

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Haute-Loire a publié 48 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP21
Regions / Departements20
Maintenance13

Territoires cités

Haute-Loire9
Clermont-Ferrand3
Langeac2
Le Puy-en-Velay1

Marchés publics de Département de la Haute-Loire Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Loire

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-78089
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de la Haute-Loire
Lieu: Haute-Loire (43)
Publication: 06/08/2026
Date limite: 30/09/2026

Référence BOAMP: 26-78089
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation des études d'impact et environnementales (routes et espaces naturels sensibles) et des études stratégiques (BEGES, PCAET, PPBE)
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet de cet accord-cadre est la réalisation des études d'impact et environnementales (routes et espaces naturels sensibles) et des études stratégiques (BEGES, PCAET, PPBE) sur la période 2026-2030 pour le Département de Haute-Loire. Il comprend 2 lots. Le lot 1 relatif aux missions opérationnelles de la collectivité intègre : - Les études environnementales sur tous les milieux nécessaires à l'élaboration de tous les dossiers liés aux démarches administratives sur l'ensemble des projets du Département de la Haute-Loire. - Les études d'inventaires et de suivis conduites dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles (ENS), ainsi que l'actualisation et/ou l'élaboration des plans de gestion des sites ENS. Le lot 2, orienté sur les missions stratégiques (études et planification) comprend : - Les études réglementaires obligatoires : Révision du BEGES et du plan de transition associé (volet atténuation du PCAET), - La réalisation du diagnostic de vulnérabilité et de résilience des compétences et patrimoines du Département face au changement climatique et construction de la stratégie d'adaptation de la collectivité (Volet « adaptation » du PCAET), - Plan de prévention des bruits dans l'environnement (PPBE)
Acheteur: Département de la Haute-Loire
Lieu d’exécution: Département 43

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude
CPV détecté: 71313000
CPV complémentaires: 71313000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 06/08/2026
Date limite: 30/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 30/09/2026

Lots détectés

LOT-0001: Missions opérationnelles (routes et espaces naturels sensibles) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71313000

Modalités et références

ID web: 26-78089
Contract folder ID: 483fba2f-261a-4398-b8c5-6d38833fe904
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 43

Résumé de la consultation

Cadre-marché public à prestations intellectuelles proposant 2 lots : Lot 1 pour les études environnementales et ENS (routes et espaces sensibles) et Lot 2 pour les études BEGES, PCAET et PPBE, incluant la révision du BEGES et la définition d’une stratégie d adaptation; exécution via bons de commande sur la période 2026-2030 pour le Département de la Haute-Loire, avec coordination interne et livrables couvrant analyses, plans et supports de communication. Budgets non précisés. BOAMP au format détecté (EFORMS). Lieu d’exécution: Haute-Loire (43).

Lots (2)

LOT-0001

Missions opérationnelles – Études environnementales et Espaces Naturels Sensibles (ENS)

Réalisation des études environnementales sur tous les milieux nécessaires à l’élaboration des dossiers liés aux démarches administratives sur l’ensemble des projets du Département de la Haute-Loire, incluant les inventaires et suivis ENV dans le cadre des ENS et l’élaboration/actualisation des plans de gestion des sites ENS.

CPV 71313000

LOT-0002

Missions stratégiques – BEGES, PCAET et PPBE (adaptation et plan de transition)

Réalisation des missions BEGES et Plan de Transition (atténuation), diagnostic de vulnérabilité et résilience et construction de la stratégie d’adaptation (PCAET), ainsi que l’élaboration/actualisation du Plan de Prévention des Bruits dans l’Environnement (PPBE), avec volet gouvernance et accompagnement.

CPV 71313000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71313000

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Délai court
Publication: 06/08/2026
Date limite: 30/09/2026
Temps restant: 5 jours
Fenêtre de réponse: 56 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Département de la Haute-Loire

Département 43 45112500

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

08/10/2026

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