Appel d'offres publicOuvert · J-35

Marché d’assurances CCCT – 5 lots (dommages biens, flotte auto, RC, PJ et environnement)

Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Savoie (73)
Remise des offres
Dans 35 jours
Durée
4 ans
Lots
5 lots
Dépôt des offres
www.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Fourniture et gestion d'un marché d’assurances pluri-lots couvrant les garanties dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile générale, protection juridique des élus et des agents, et responsabilité atteinte à l’environnement pour la CCCT, avec mécanismes de renouvellement et refacturation entre partenaires.

Lots (5)

LOT-0001

Assurance Dommages aux biens

Couverture des dommages matériels et immatériels du patrimoine et des biens assurés (bâtiments, installations, mobilier, etc.), incluant les garanties de dommages et recours.

CPV 66515000-3
LOT-0002

Assurance Flotte automobile et risques annexes

Couverture des véhicules de la flotte communautaire et des risques annexes liés à l’automobile.

CPV 66514110-0
LOT-0003

Assurance Responsabilité civile

Couverture de la responsabilité civile générale de la collectivité et de ses agents.

CPV 66516400-4
LOT-0004

Assurance Protection juridique des élus et des agents et de la personne morale

Couverture des garanties de protection juridique pour les élus, agents et personnes morales.

CPV 66513100-0
LOT-0005

Assurance responsabilité atteinte à l’environnement

Couverture des risques liés à l’environnement et à l’environnemental du territoire.

CPV 66510000-8

L'acheteur

Cté de Cnes Coeur de Tarentaise

7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 27/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
80
Montant attribué
36,3 M €
  • 20247,9 M € · 21 marchés
  • 20255,3 M € · 34 marchés
  • 2026en cours23,1 M € · 25 marchés
  • Services · 52
  • Travaux · 24
  • Fournitures · 4

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Paris1
  • Savoie1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

Voir l'activité d'achat

Répondre

Consultation ouverte : 35 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 37 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.e-marchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-92878
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché d'assurances Assurance Dommage aux biens, Automobile et risques annexes, Responsabilité civile, Protection juridique des élus, des agents et de la personne morale, atteinte à l'environnement
Description officielle
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages aux tiers et du fait des activités et patrimoines de la CC COeUR DE TARENTAISE, qu'elle en soit propriétaire, locataires, gestionnaire ou qu'elle en est l'usage.
Acheteur
Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Lieu d’exécution
Département 73

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66514110, 66516000, 66513100
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 ans
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Assurance Dommage aux biens · Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages aux tiers et du fait des activités et patrimoines de la CC COeUR DE TARENTAISE, qu'elle en soit propriétaire, locataires, gestionnaire ou qu'elle en est l'usage. · CPV 66515000, 66514110, 66516000, 66513100

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.e-marchespublics.com, cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
73, 74, 38

Continuer la recherche

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
66515000-366514110-066516400-466513100-066510000-8
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Veille Semagora

Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.