Assurances des Chambres d’agriculture de PACA
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- Dans 2 jours
- Lots
- 3 lots
Le besoin
Le marché porte sur la couverture d’assurance des Chambres d’agriculture de PACA pour leurs véhicules et matériels agricoles, leur patrimoine immobilier et mobilier, ainsi que leurs responsabilités civiles. Il comprend trois lots, avec des contrats couvrant les risques propres à chaque catégorie. Le périmètre comprend six établissements et des garanties communes ou souscrites individuellement selon les lots. Les prestations incluent également la gestion des contrats et des sinistres, ainsi que la production d’états de sinistralité et d’attestations.
Lots (3)
Assurances flottes véhicules, engins et matériels agricoles
Assurance des véhicules, engins, matériels agricoles, remorques et véhicules électriques individuels, avec des garanties de responsabilité civile, dommages, vol, incendie, bris de glace, assistance et défense-recours.
Assurances dommages aux biens et risques annexes
Couverture du patrimoine immobilier et mobilier des Chambres, de leurs bâtiments, équipements, matériels, archives et biens utilisés lors de manifestations. Un contrat spécifique est prévu pour le CREAM.
Assurances responsabilités civiles
Couverture des responsabilités civiles des Chambres, élus, agents et collaborateurs, incluant notamment les responsabilités professionnelles, les atteintes accidentelles à l’environnement, la défense pénale, le recours et la protection juridique.
L'acheteur
CRA Bourgogne Franche-Comté
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts.
Territoires cités
- Bretenière2
- Aix-en-Provence1
- Gap1
- Lons-le-Saunier1
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Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- EMARCHESPUBLICS
- Référence source
- 1188100
- Avis publié sur
- crabfc.e-marchespublics.com
Détails source limités pour cette provenance.
Informations disponibles
3 éléments
- Acheteur
- CRA Bourgogne Franche-Comté
- Lieu
- 21180 Bretenière
- Date limite
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- 66514110-066515200-566516000-0
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