Appel d'Offre Public

Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries de la vallée de l'Aude (3 000 Tonnes) Correspond à des sites de la CDC du Limouxin et de la CDC Pyrénées audoises

COVALDEM 11
Aude (11)

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/11/2026

Informations clés

Acheteur
COVALDEM 11
Lieu
Aude (11)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 21/09/2026
  • Échéance : 02/11/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

COVALDEM 11 a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 22/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Aude, Carcassonne et Montpellier

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COVALDEM 11 a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Travaux / BTP2
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Aude6
  • Carcassonne1
  • Montpellier1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source
TED
Référence source
dda4855c-2aab-49f7-9051-810681efa19b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COVALDEM 11
Lieu
Aude (11)
Publication
Date limite
Référence TED
00651092-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COVALDEM 11
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries de la vallée de l'Aude (3 000 Tonnes) Correspond à des sites de la CDC du Limouxin et de la CDC Pyrénées audoises
Description officielle
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lieu d’exécution
Aude

Acheteur

Nom
COVALDEM 11
Site acheteur
montpellier.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20003610100018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
c2ee3619-3a7b-4170-b9ca-e972286411bc
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries de l'Ouest du territoire du Covaldem11 (4 500 tonnes) Correspond à des sites de Carcassonne agglo et du Smictom Ouest Audois · Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 90500000 · Montant 420 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries de la vallée de l'Aude (3 000 Tonnes) Correspond à des sites de la CDC du Limouxin et de la CDC Pyrénées audoises

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Traitement et Valorisation d'inertes des déchèteries de la vallée de l'Aude (3 000 Tonnes) Correspond à des sites de la CDC du Limouxin et de la CDC Pyrénées audoises

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
21/09/2026
Date limite
02/11/2026
Temps restant
40 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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