Appel d'offres publicOuvert · J-15

Achat de pièges à moustiques – 2 lots

Conseil départemental de la charente-maritime
Charente-Maritime (17)
Remise des offres
Dans 15 jours
Durée
4 ans
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. La consultation comprend deux lots : le lot 1 a un montant annuel maximal de 24 000 euros HT et le lot 2 a un montant annuel maximal de 47 000 euros. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.

L'acheteur

Conseil départemental de la charente-maritime

11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 21/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
519
Montant attribué
258,9 M €
  • 202484,3 M € · 201 marchés
  • 2025139,7 M € · 244 marchés
  • 2026en cours34,9 M € · 74 marchés
  • Travaux · 223
  • Services · 215
  • Fournitures · 81

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS7
  • Regions / Departements7
  • Maintenance6

Territoires cités

  • Charente-Maritime2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Répondre

Consultation ouverte : 16 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-90674
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Achat de pièges à moustiques – 2 lots
Description officielle
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Le Document Unique de Marché Européen (DUME) est disponible sur le profil acheteur : http://www.achatpublic.com Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-le nous une fois Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères de sélection et de choix sont énoncés dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Acheteur
Conseil départemental de la charente-maritime
Lieu d’exécution
Département 17

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Machines-outils
CPV principal
31640000
CPV complémentaires
31640000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Durée
4 ans
Fin de diffusion
Montant ou plafond
284 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Pièges à femelles moustiques gravides en recherche de gîtes de ponte et ses accessoires et consommables · Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. Le lot 1 a un montant annuel maximal de 24 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal. · CPV 31640000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
17

Voies de recours

1 élément
Recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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