Appel d'offres publicClôturé

Accords-cadres à bons de commande - Entretien de la végétation aux abords des voies vertes

Conseil départemental de l'Orne
Lieu d'exécution : Voies vertes du Dépt. de l'Orne (Lot 1: Ouest Bocage; Lot 2: Est – Plaine d'Argentan et Perche)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 242 000 €
Plafond · HT
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Maintenance des voies vertes et de la bande de roulement du Département de l'Orne, répartie en 2 lots: Lot 1 Ouest Bocage et Lot 2 Est Plaine d'Argentan/Alençon et Perche. Prestations incluses : fauchage/broyage, désherbage mécanique, élagage, débroussaillage, signalisation et sécurité, sans montant minimum annuel. Budgets maximaux par lot : Lot 1 110 000 EUR HT, Lot 2 132 000 EUR HT.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Ouest - Agence des Infrastructures Départementales (AID) du Bocage

Entretien de la végétation et du revêtement le long des voies vertes de l’Ouest (AID Bocage) comprenant fauchage/broyage, désherbage mécanique, élagage/débroussaillage, et prestations associées.

CPV 77310000CPV 77312000
LOT-0002Budget: <= 132 000 €PlafondHT

Est - Plaine d’Argentan et d’Alençon et Perche (AID)

Entretien de la végétation et du revêtement le long des voies vertes de l’Est et du Perche (Plaine d’Argentan/Alençon/Perche) incluant fauchage/broyage, désherbage mécanique, élagage/débroussaillage, et prestations associées.

CPV 77310000CPV 77312000

L'acheteur

Conseil départemental de l'Orne

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 21/08/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
207
Montant attribué
118,1 M €
  • 202417 M € · 65 marchés
  • 202521,1 M € · 58 marchés
  • 2026en cours80 M € · 84 marchés
  • Services · 117
  • Fournitures · 78
  • Travaux · 12

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Maintenance1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

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    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

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Source
BOAMP
Référence source
26-82010
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Accords-cadres à bons de commande - Entretien de la végétation aux abords des voies vertes
Description officielle
La valeur technique (25 %), jugée au regard de la méthodologie proposée par le soumissionnaire pour mener à bien les prestations aux périodes prévues au CCTP en garantissant la sécurité des usagers. Le soumissionnaire devra décrire les moyens humains dédiés et les matériels utilisés pour chaque prestation et notamment le désherbage mécanique en prenant en compte les spécificités des voies vertes listées aux articles 4 et 5.6 du CCTP.
Acheteur
Conseil départemental de l'Orne
Lieu d’exécution
Département 61

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Végétaux
CPV principal
77310000
CPV complémentaires
77310000, 77312000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
968 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 : Ouest - Agence des Infrastructures Départementales (AID) du Bocage · La valeur technique (25 %), jugée au regard de la méthodologie proposée par le soumissionnaire pour mener à bien les prestations aux périodes prévues au CCTP en garantissant la sécurité des usagers. Le soumissionnaire devra décrire les moyens humains dédiés et les matériels utilisés pour chaque prestation et notamment le désherbage mécanique en prenant en compte les spécificités des voies vertes listées aux articles 4 et 5.6 du CCTP. · CPV 77310000, 77312000 · Montant 110 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com, orne.achatpublic.com
Départements de diffusion
61

Voies de recours

1 élément
Recours
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 5511 et suivants du Code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 55113 et suivants du Code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
7731000077312000
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