Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accords-cadres à bons de commande - Entretien de la végétation aux abords des voies vertes

Conseil départemental de l'Orne
Orne (61)
Lieu d'exécution : Voies vertes du Dépt. de l'Orne (Lot 1: Ouest Bocage; Lot 2: Est – Plaine d'Argentan et Perche)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 242 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental de l'Orne
Lieu
Orne (61)
Budget
<= 242 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 38 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 21/08/2026
  • Échéance : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

Conseil départemental de l'Orne a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Maintenance
  • Territoires cités : Orne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 77310000 et 77312000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Ouest - Agence des Infrastructures Départementales (AID) du Bocage et Est - Plaine d’Argentan et d’Alençon et Perche (AID)
  • Codes CPV : 77310000 et 77312000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental de l'Orne a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Orne2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-82010
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Conseil départemental de l'Orne
Lieu
Orne (61)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-82010
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accords-cadres à bons de commande - Entretien de la végétation aux abords des voies vertes
Description officielle
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 5511 et suivants du Code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 55113 et suivants du Code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
Conseil départemental de l'Orne
Lieu d’exécution
Département 61

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Végétaux
CPV détecté
77310000
CPV complémentaires
77310000, 77312000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
968 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Le prix des prestations. · Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 5511 et suivants du Code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 55113 et suivants du Code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. · CPV 77310000, 77312000 · Montant 110 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-82010
Contract folder ID
b566d09a-d41a-4640-9a10-c52cdcf47144
Modalités de réponse
www.achatpublic.com, orne.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
61

Résumé de la consultation

Maintenance des voies vertes et de la bande de roulement du Département de l'Orne, répartie en 2 lots: Lot 1 Ouest Bocage et Lot 2 Est Plaine d'Argentan/Alençon et Perche. Prestations incluses : fauchage/broyage, désherbage mécanique, élagage, débroussaillage, signalisation et sécurité, sans montant minimum annuel. Budgets maximaux par lot : Lot 1 110 000 EUR HT, Lot 2 132 000 EUR HT.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 110 000 €PlafondHT

Ouest - Agence des Infrastructures Départementales (AID) du Bocage

Entretien de la végétation et du revêtement le long des voies vertes de l’Ouest (AID Bocage) comprenant fauchage/broyage, désherbage mécanique, élagage/débroussaillage, et prestations associées.

CPV 77310000CPV 77312000
LOT-0002Budget: <= 132 000 €PlafondHT

Est - Plaine d’Argentan et d’Alençon et Perche (AID)

Entretien de la végétation et du revêtement le long des voies vertes de l’Est et du Perche (Plaine d’Argentan/Alençon/Perche) incluant fauchage/broyage, désherbage mécanique, élagage/débroussaillage, et prestations associées.

CPV 77310000CPV 77312000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

7731000077312000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
21/08/2026
Date limite
30/09/2026
Temps restant
38 jours
Fenêtre de réponse
41 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Orne 77312000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

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Budget non spécifié

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France 50720000
Budget IA

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Date Limite

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Budget IA

3 927 786 € - 5 855 572 €

PlafondHT

Date Limite

24/08/2026

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Budget estimé

Budget non spécifié

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France 50324200
Budget IA

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite

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