Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 15/09/2026
- Échéance : 20/10/2026
- Début prévisionnel : 30/11/2026
- Fenêtre de réponse : 35 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Entretien et curage du réseau d'eaux pluviales - Saint-Julien-en-Genevois
Commune de Saint-Julien-en-Genevois
Saint-Julien-en-Genevois (74)
Lieu d'exécution : Saint-Julien-en-Genevois, 74160, FR
Source officielle : TED
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Budget estimé
<= 400 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
20/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Commune de Saint-Julien-en-Genevois
- Lieu
- Saint-Julien-en-Genevois (74)
- Budget
- <= 400 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Commune de Saint-Julien-en-Genevois a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 16/09/2026
- Secteurs récurrents : Restauration collective, Maintenance et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Saint-Julien-en-Genevois et Haute-Savoie
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
- Codes CPV de lots : 90470000-2 et 90470000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Entretien et curage du réseau d'eaux pluviales – Saint-Julien-en-Genevois
- Codes CPV : 90470000-2 et 90470000
Maillage public
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Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Commune de Saint-Julien-en-Genevois a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/09/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective4
- Maintenance3
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Saint-Julien-en-Genevois1
- Haute-Savoie1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 62fe7e9b-3ce5-4406-b419-b66b52184aa7
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Saint-Julien-en-Genevois
- Lieu
- Saint-Julien-en-Genevois (74)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00636072-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Saint-Julien-en-Genevois
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Entretien par curage et nettoyage du réseau d'eaux pluviales sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois
- Description officielle
- - Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435)
- Lieu d’exécution
- Saint-Julien-en-Genevois
Acheteur
- Nom
- Commune de Saint-Julien-en-Genevois
- Site acheteur
- www.st-julien-en-genevois.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 71BFE265-945A-C7A3-B710E4B5B8968757
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90470000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90470000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- d2d63d3c-8610-40c8-9a21-98d3f9c691d8
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Entretien par curage et nettoyage du réseau d'eaux pluviales sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois · - Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435) · CPV 90470000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Entretien et maintenance du réseau pluvial communal (curage, nettoyage, désobstruction et vidange des ouvrages) avec inspections et traçabilité des déchets.
Lots (1)
LOT-0000Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Entretien et curage du réseau d'eaux pluviales – Saint-Julien-en-Genevois
Prestations d'entretien (curage, nettoyage, désobstruction et vidange) des ouvrages du réseau d'eaux pluviales communal, avec contrôle et traçabilité des déchets.
CPV 90470000-2CPV 90470000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
90470000-290470000
Attendus Clés
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations du curage, de nettoyage, de désobstruction et de vidange des ouvrages composant le réseau d'eaux pluviales communal
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 15/09/2026
- Date limite
- 20/10/2026
- Temps restant
- 27 jours
- Fenêtre de réponse
- 35 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 400 000 €
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France 90513000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 1 980 000 €
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24/09/2026
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France 79980000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 400 000 €
PlafondHT
Date Limite
24/09/2026
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Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 34150000
Budget estimé
Budget non spécifié
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24/09/2026
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Ministère des armées
France 79990000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 2 500 000 €
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24/09/2026
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