Appel d'offres publicClôturé

Entretien du réseau communal d’eaux pluviales

Commune de Saint-Julien-en-Genevois
Lieu d'exécution : Commune de Saint-Julien-en-Genevois
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 100 000 €
Plafond · HT
Durée
4 mois
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le marché porte sur le curage, le nettoyage, la désobstruction et la vidange des ouvrages du réseau d’eaux pluviales de Saint-Julien-en-Genevois. Il comprend un entretien préventif des canalisations et des ouvrages annexes, ainsi que des interventions curatives sur demande. Les prestations incluent l’évacuation et la traçabilité des déchets, et peuvent comprendre des inspections télévisées des canalisations. Les travaux de réparation, de remplacement et de réhabilitation sont exclus.

L'acheteur

Commune de Saint-Julien-en-Genevois

10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 18/11/2026.

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Secteurs récurrents

  • Restauration collective5
  • Maintenance4
  • Collectivites / Services publics3

Territoires cités

  • Haute-Savoie1

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Consultation clôturée depuis 27 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations du curage, de nettoyage, de désobstruction et de vidange des ouvrages composant le réseau d'eaux pluviales communal

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
62fe7e9b-3ce5-4406-b419-b66b52184aa7
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Entretien par curage et nettoyage du réseau d'eaux pluviales sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois
Description officielle
- Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435)
Lieu d’exécution
Saint-Julien-en-Genevois

Acheteur

4 éléments
Nom
Commune de Saint-Julien-en-Genevois
Site acheteur
www.st-julien-en-genevois.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
71BFE265-945A-C7A3-B710E4B5B8968757

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
90470000
CPV complémentaires
90470000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 mois

Références

2 éléments
Identifiant consultation
d2d63d3c-8610-40c8-9a21-98d3f9c691d8
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Entretien par curage et nettoyage du réseau d'eaux pluviales sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations du curage, de nettoyage, de désobstruction et de vidange des ouvrages composant le réseau d'eaux pluviales communal · CPV 90470000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Familles CPV du secteur
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