Entretien du réseau communal d’eaux pluviales
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 100 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché porte sur le curage, le nettoyage, la désobstruction et la vidange des ouvrages du réseau d’eaux pluviales de Saint-Julien-en-Genevois. Il comprend un entretien préventif des canalisations et des ouvrages annexes, ainsi que des interventions curatives sur demande. Les prestations incluent l’évacuation et la traçabilité des déchets, et peuvent comprendre des inspections télévisées des canalisations. Les travaux de réparation, de remplacement et de réhabilitation sont exclus.
L'acheteur
Commune de Saint-Julien-en-Genevois
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 18/11/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective5
- Maintenance4
- Collectivites / Services publics3
Territoires cités
- Haute-Savoie1
Répondre
Consultation clôturée depuis 27 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations du curage, de nettoyage, de désobstruction et de vidange des ouvrages composant le réseau d'eaux pluviales communal
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 62fe7e9b-3ce5-4406-b419-b66b52184aa7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Entretien par curage et nettoyage du réseau d'eaux pluviales sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois
- Description officielle
- - Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative). - Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435)
- Lieu d’exécution
- Saint-Julien-en-Genevois
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Commune de Saint-Julien-en-Genevois
- Site acheteur
- www.st-julien-en-genevois.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 71BFE265-945A-C7A3-B710E4B5B8968757
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90470000
- CPV complémentaires
- 90470000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d2d63d3c-8610-40c8-9a21-98d3f9c691d8
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Entretien par curage et nettoyage du réseau d'eaux pluviales sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations du curage, de nettoyage, de désobstruction et de vidange des ouvrages composant le réseau d'eaux pluviales communal · CPV 90470000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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