Appel d'offres publicOuvert · J-12

Contrats d’assurance de la commune de La Sentinelle

Commune de la Sentinelle
Lieu d'exécution : La Sentinelle — patrimoine communal, École maternelle, 46 rue Valentin Conrart, La Sentinelle, 44 et 46 rue Valentin Conrart, La Sentinelle, Maison, 63 rue Charles Basquin, La Sentinelle, Maison, 140 avenue Jean Jaurès, La Sentinelle, Église Sainte-Barbe, 22 place du Capitaine Nicod, La Sentinelle, CARMI, place Nicod, La Sentinelle, Presbytère, 22 place du Capitaine Nicod, La Sentinelle, La Sentinelle
Remise des offres
Dans 12 jours
Lots
4 lots
Publication
Avis EMARCHESPUBLICS

Le besoin

Le besoin regroupe quatre contrats d’assurance pour la commune de La Sentinelle : dommages aux biens, responsabilités, véhicules à moteur et protection juridique de la collectivité, des agents et des élus. Les couvertures comprennent les garanties liées au patrimoine communal et aux activités des services, ainsi qu’aux véhicules et aux personnes participant aux activités de la collectivité. Le lot dommages aux biens inclut notamment les risques informatiques, le bris de machine et les frais consécutifs aux sinistres ; le lot véhicules prévoit notamment l’assistance et la couverture de certains matériels transportés. Le lot de protection juridique concerne la collectivité, ses agents et ses élus.

Lots (4)

Lot 1

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

Assurance du patrimoine immobilier et mobilier de la commune, comprenant notamment les garanties dommages aux biens, risques informatiques et bris de machine, expositions temporaires, biens utilisés lors de manifestations et frais consécutifs aux sinistres. Le périmètre déclaré comprend une superficie totale de 12 826 m².

Lot 2

Assurance des responsabilités et risques annexes

Assurance des responsabilités de la commune et des risques annexes liés aux activités de ses services. La couverture inclut notamment les dommages causés à des tiers, la protection fonctionnelle, les biens confiés, l’assurance individuelle accident et l’assistance-rapatriement.

Lot 3

Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

Assurance des véhicules, engins et remorques de la collectivité, immatriculés ou non, ainsi que des véhicules électriques individuels soumis à l’obligation d’assurance. Les garanties incluent notamment la responsabilité civile, les dommages aux véhicules, l’assistance et la couverture des matériels et marchandises transportés.

Lot 4

Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus

Assurance de la protection juridique de la collectivité, des agents et des élus.

L'acheteur

Commune de la Sentinelle

1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 05/11/2026.

Tous ses marchés

Territoires cités

  • La Sentinelle1

Répondre

Consultation ouverte : 12 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
EMARCHESPUBLICS
Référence source
1192225
Avis publié sur
www.e-marchespublics.com

Détails source limités pour cette provenance.

Informations disponibles

4 éléments
Acheteur
Commune de la Sentinelle
Lieu
59564 la Sentinelle
Publication
Date limite

Continuer la recherche

Veille Semagora

Suivez les prochains appels d’offres de Commune de la Sentinelle

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Commune de la Sentinelle, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.