Appel d'offres publicOuvert · J-29

Assurances de la Commune d'Oz en Oissans

Commune d'Oz en Oisans
Isère (38)
Remise des offres
Dans 29 jours
Durée
48 mois
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Assurances de la Commune d'Oz en Oisans comprenant 5 lots

L'acheteur

Commune d'Oz en Oisans

1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 22/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
22
Montant attribué
3,4 M €
  • 20241,6 M € · 9 marchés
  • 20251,5 M € · 12 marchés
  • 2026en cours213,2 k € · 1 marché
  • Travaux · 16
  • Services · 6

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Isère1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-securises.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-112836
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Assurances de la Commune d'Oz en Oissans
Description officielle
Assurances de la Commune d'Oz en Oissans
Acheteur
Commune d'Oz en Oisans
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513100, 66512000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
320 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
assurance des dommages aux biens et des risques annexes · protection juridique de la collectivité, des agents et des élus · CPV 66515000, 66516000, 66514110, 66513100

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Départements de diffusion
38

Voies de recours

1 élément
Recours
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction d’un recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE 2 Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE Téléphone : 04 76 42 90 00 Télécopie : 04 76 51 89 44 Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
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