Appel d'offres publicOuvert · J-30

Location de cars avec chauffeur – Commune d'Osny (Osny, 95520, France)

Commune d'Osny
Lieu d'exécution : 95520 Osny, France
Remise des offres
Dans 30 jours
Montant
<= 1 200 000 €
Plafond · HT
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny: accord-cadre sans minimum avec plafond de 1 200 000 EUR HT sur la durée (1 an initial, reconductions possibles), couvrant le transport de personnes (trajets scolaires et à la demande) à Osny et dans les communes limitrophes.

L'acheteur

Commune d'Osny

10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 29/09/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Numerique / IT3
  • Collectivites / Services publics2

Territoires cités

  • Osny2
  • Val-d'Oise2

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Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-93174
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny
Description officielle
Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 30 points.
Acheteur
Commune d'Osny
Lieu d’exécution
Département 95

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Véhicules (location)
CPV principal
60170000
CPV complémentaires
60170000
Critères d’attribution
price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Location de cars avec chauffeur pour la commune d'Osny · Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 30 points. · CPV 60170000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
95, 91, 92, 93

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
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