Transports collectifs avec chauffeur pour la Ville d’Oissel-sur-Seine et son CCAS
- Remise des offres
- Dans 16 jours
- Montant
- <= 110 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La prestation consiste à assurer, avec chauffeur, les transports collectifs récurrents et ponctuels des services de la Ville d’Oissel-sur-Seine et de son CCAS. Elle couvre notamment les déplacements scolaires, les activités enfance-jeunesse et sportives, les sorties du CCAS et des transports liés à des événements. Les véhicules doivent être adaptés aux usages demandés, avec notamment des capacités de 54 passagers ou plus, des soutes, la climatisation et, pour certaines prestations du CCAS, un accès facilité et des toilettes à bord. Le service comprend la mise à disposition des véhicules, la continuité des transports et la gestion des situations d’urgence.
L'acheteur
Commune d'Oissel Sur Seine
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 20/11/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 18
- Montant attribué
- 1,8 M €
- 20241 M € · 13 marchés
- 2025321,3 k € · 2 marchés
- 2026en cours482,5 k € · 3 marchés
- Services · 7
- Fournitures · 7
- Travaux · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics4
- Maintenance3
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Seine-Maritime3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 17 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 28 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 81f25637-c5d0-4224-9eab-0ade14700408
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S. La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché
- Lieu d’exécution
- Oissel-Sur-Seine
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Commune d'Oissel Sur Seine
- Site acheteur
- ville-oissel.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- F26683ED-AEE2-3E7B-274401B85C148715
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60172000
- CPV complémentaires
- 60172000, 60100000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
- Montant ou plafond
- 440 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a8d49fe6-9cac-48c3-ac4b-b2750af9f033
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S. La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché · CPV 60172000, 60100000 · Montant 440 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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