Appel d'offres publicOuvert · J-16

Transports collectifs avec chauffeur pour la Ville d’Oissel-sur-Seine et son CCAS

Commune d'Oissel Sur Seine
Lieu d'exécution : Oissel-sur-Seine
Remise des offres
Dans 16 jours
Montant
<= 110 000 €
Plafond · HT
Durée
4 mois
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

La prestation consiste à assurer, avec chauffeur, les transports collectifs récurrents et ponctuels des services de la Ville d’Oissel-sur-Seine et de son CCAS. Elle couvre notamment les déplacements scolaires, les activités enfance-jeunesse et sportives, les sorties du CCAS et des transports liés à des événements. Les véhicules doivent être adaptés aux usages demandés, avec notamment des capacités de 54 passagers ou plus, des soutes, la climatisation et, pour certaines prestations du CCAS, un accès facilité et des toilettes à bord. Le service comprend la mise à disposition des véhicules, la continuité des transports et la gestion des situations d’urgence.

L'acheteur

Commune d'Oissel Sur Seine

9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 20/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
18
Montant attribué
1,8 M €
  • 20241 M € · 13 marchés
  • 2025321,3 k € · 2 marchés
  • 2026en cours482,5 k € · 3 marchés
  • Services · 7
  • Fournitures · 7
  • Travaux · 4

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Maintenance3
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Seine-Maritime3

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

Voir l'activité d'achat

Répondre

Consultation ouverte : 17 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 28 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
  • Les prestations sont réglées par des prix unitaires
  • Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
  • Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
  • Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
81f25637-c5d0-4224-9eab-0ade14700408
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S. La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché
Lieu d’exécution
Oissel-Sur-Seine

Acheteur

4 éléments
Nom
Commune d'Oissel Sur Seine
Site acheteur
ville-oissel.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F26683ED-AEE2-3E7B-274401B85C148715

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
60172000
CPV complémentaires
60172000, 60100000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
14 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 mois
Montant ou plafond
440 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
a8d49fe6-9cac-48c3-ac4b-b2750af9f033
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S. La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché · CPV 60172000, 60100000 · Montant 440 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Continuer la recherche

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 60172000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Veille Semagora

Suivez les prochains appels d’offres de Commune d'Oissel Sur Seine

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Commune d'Oissel Sur Seine, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.