Service de transport périscolaire – CCS Sundgau (Lot Nord / Lot Sud)
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Montant
- <= 795 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- cc-sundgau.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de transport périscolaire assurant les liaisons entre les écoles et les structures périscolaires sur le territoire de la Communauté de Communes Sundgau, répartie en deux lots (Nord et Sud) avec possibilité de reconduction annuelle et adaptation des circuits.
Lots (2)
Lot n°01 – Secteur Nord
Prestation de transport périscolaire couvrant les circuits du secteur Nord (trajets scolaires et périscolaires) selon le CCAP/CCTP.
Lot n°02 – Secteur Sud
Prestation de transport périscolaire couvrant les circuits du secteur Sud (trajets scolaires et périscolaires) selon le CCAP/CCTP.
L'acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 83
- Montant attribué
- 28,1 M €
- 20245,4 M € · 14 marchés
- 202519 M € · 51 marchés
- 2026en cours3,7 M € · 18 marchés
- Services · 36
- Travaux · 31
- Fournitures · 16
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics12
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Paris1
- Haut-Rhin1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur cc-sundgau.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99650
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Service de transport périscolaire
- Description officielle
- Il concerne le marché de service de transports dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau.
- Acheteur
- Communauté de Communes SUNDGAU
- Lieu d’exécution
- Département 68
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60100000
- CPV complémentaires
- 60100000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 300 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- 01 : Secteur géographie Nord · Le marché de service de transports est dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau. · CPV 60100000 · Montant 300 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- cc-sundgau.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 68
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Strasbourg 31, Avenue de la Paix 67070 STRASBOURG CEDEX Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivants : - Le référé précontractuel prévu à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel prévu à l'article L.551-13 et suivants du Code de la justice administrative.
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